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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Comptes 2001
Comptes 2001
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire
Budget 2002
Budget 2002
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Réaménagement des locaux de voirie
Réaménagement des locaux de voirie
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Compte communaux 2000
Compte communaux 2000
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Réaménagement du chemin de Pernessy
Réaménagement du chemin de Pernessy
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Budget 2001
Budget 2001
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Bâtiment destiné au Service du feu
Bâtiment destiné au Service du feu
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Comptes communaux 1999
Comptes communaux 1999
Demande de naturalisation de M. Pierre Perego
Demande de naturalisation de M. Pierre Perego
Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret
Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud
Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud
Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune
Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune
Demande de naturalisation de M. Samuel Erin
Demande de naturalisation de M. Samuel Erin
Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune
Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Béatrice Seara de nationalité espagnole
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Béatrice Seara de nationalité espagnole
Budget 2000
Budget 2000
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Comptes 1998
Comptes 1998
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Barbara Aubert, de nationalité française
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Barbara Aubert, de nationalité française
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Budget 1999
Budget 1999
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
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