Archives Communales du Canton de Vaud

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller

Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

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Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire

Demande d'une autorisation générale de plaider

Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire

Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux

Aménagement de la place du Petit-Mont

Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre

Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération

[Commission scolaire]

Règlement pour la paroisse

Comptes de la bourse d'église

Registre civique

Budget pour l'année 1957

Augmentation de l'impôt des non-pompiers

Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux

Bilan au 31 décembre 1956

Budget 1967

Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital

Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne

Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont

Chauffage de l'église

Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier

Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée

Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité

Demande de crédit complémentaire Section travaux

Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française

Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal

Budget 1996

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)

Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu

Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)

Comptes 1996

Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Eclairage public au chemin du Grand-Pré

Réaménagement du chemin de la Roche

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Annulé

Comptes 1997

Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale

Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation

RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Barbara Aubert, de nationalité française

Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu

Plan de quartier les Morettes

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Béatrice Seara de nationalité espagnole

Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud

Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory

Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier

Bâtiment destiné au Service du feu

Arrêté d'imposition pour l'année 2001

Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller

Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001

Arrêté d'imposition pour l'année 2003

Implantation de silos au Rionzi

Budget 2004

Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité