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Budget 1977
Budget 1977
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Rapport de gestion 1976
Rapport de gestion 1976
Budget 1978
Budget 1978
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Rapport de gestion 1977
Rapport de gestion 1977
Comptes communaux 1977
Comptes communaux 1977
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Budget 1979
Budget 1979
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Achat d'une parcelle de terrain
Achat d'une parcelle de terrain
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Comptes 1978
Comptes 1978
Rapport de gestion 1978
Rapport de gestion 1978
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Budget 1980
Budget 1980
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Construction d'un bâtiment scolaire
Construction d'un bâtiment scolaire
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Désignation d'un délégué auprès de la Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise
Désignation d'un délégué auprès de la Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Rapport de gestion 1981
Rapport de gestion 1981
Comptes communaux 1981
Comptes communaux 1981
Rapport de planification 1982 - 1985
Rapport de planification 1982 - 1985
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Budget 1983
Budget 1983
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Rapport de gestion 1982
Rapport de gestion 1982
Comptes 1982
Comptes 1982
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Budget 1984
Budget 1984
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Statut du personnel de l'Administration communale
Statut du personnel de l'Administration communale
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
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