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Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Comptes communaux 1996; Journal
Comptes communaux 1996; Journal
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Budget 1991
Budget 1991
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Budget 1987
Budget 1987
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1986; Bilan
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Grand livre 1985
Grand livre 1985
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Grand Livre 1984
Grand Livre 1984
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Grand livre 1983
Grand livre 1983
Viste du Préfet
Viste du Préfet
Grand livre 1982
Grand livre 1982
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Grand livre 1981
Grand livre 1981
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Grand livre 1980
Grand livre 1980
Grand livre 1979
Grand livre 1979
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Achat d'une parcelle de terrain
Achat d'une parcelle de terrain
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1979
Budget 1979
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Comptes communaux 1977
Comptes communaux 1977
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