Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
- CH -001760-9 2-1978-15
- Document
- 1978-12-06 - ?
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel En Barze
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
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Domaine : Finances
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Domaine : Bâtiments
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Aménagement de la place du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Réaménagement du chemin de la Roche
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration