Showing 1169 results
Archival description2 results with digital objects Show results with digital objects
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Budget 1979
Budget 1979
Rapport de gestion 1977
Rapport de gestion 1977
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Comptes 1978
Comptes 1978
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Budget 1983
Budget 1983
Comptes communaux 1981
Comptes communaux 1981
Rapport de gestion 1981
Rapport de gestion 1981
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Budget 1984
Budget 1984
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Comptes 1982
Comptes 1982
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Plan d'extension partiel En Barze
Plan d'extension partiel En Barze
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Crédits d'études pour la réalisation de futurs Domaine : Bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Domaine : Administration communale
Crédits d'études pour la réalisation de futurs Domaine : Bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Domaine : Administration communale
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Rapport de gestion 1987
Rapport de gestion 1987
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Budget 1991
Budget 1991
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Comptes communaux 1992
Comptes communaux 1992
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Aménagement de la place du Petit-Mont
Aménagement de la place du Petit-Mont
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
[Commission scolaire]
[Commission scolaire]
Règlement pour la paroisse
Règlement pour la paroisse
Comptes de la bourse d'église
Comptes de la bourse d'église
Registre civique
Registre civique
Budget pour l'année 1957
Budget pour l'année 1957
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Bilan au 31 décembre 1956
Bilan au 31 décembre 1956
Budget 1967
Budget 1967
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Chauffage de l'église
Chauffage de l'église
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Budget 1996
Budget 1996
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Comptes 1996
Comptes 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Annulé
Annulé
Comptes 1997
Comptes 1997
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Results 401 to 500 of 1169