Procès-verbaux de la commission consultative du plan général d'affectation et des constructions
- CH 002111-6 A-1-G-Gd-Gd I-Gd I/ 2
- Item
- 1966 - 2006
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Traité de pâturage entre Prelly et Renens no 18
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Acquis en mars 1599 no 3 et no 16
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Double d’échange… 6 Echange d’une bonne ( ?) pose. 20 juin 1614 no 6 et no 21
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Ordonnance concernant les grands-chemins du Canton de Berne
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Lettre de Bourgeoisie pour Jean Pierre EMONET dans la Commune de Renens du 20 mars 1764, no 1379
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Cession d’une source d’eau que Mr SECRETAN a faite à Mr HENCHOZ
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Renens. Pour la Communauté. Gite de Guerre 1793
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Obligation en faveur de la Commune de Renens contre le Citoyen Samuel BONNET du dit lieu
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Obligation en faveur de la Commune de Renens contre le Sr Jacques NEYRET de cette Commune
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Assemblée de commune : procès-verbaux
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Registre des opérations électorales
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Registre des élections et votations
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Registre civique Renens-Village
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Registres d'engagement du bétail
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Tableaux
Registres de contrôle pour l'inspecteur du bétail
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Tableaux
Registres d'inspection des viandes
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Tableaux
Registre de la Société du Canon de Renens
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Procès-verbal, comptes
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Livre d'Or soit Livre des réceptions à la Bougeoisie de Renens
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Généalogie
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Certificats
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Listes
Registre des naissances, mariages et décès des bourgeois
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Tableaux
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Registre des naissances, mariages et décès des bourgeois
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Certificats
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Certificats
Certificats de Vaccination contre la diphtérie
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Registre des permis d'établissement des étrangers
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Registre des permis de séjour des étrangers
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Registre des permis de domicile des Confédérés
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Registre des permis d'établissement des étrangers libérés
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Registre des permis de séjour des étrangers
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Registre des permis de séjour des étrangers
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Registre
Renens - Commune
Actes d'origine délivrés par la Municipalité de Renens à ses combourgeois dès le 1er août 1839
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Renens - Commune
Procès-verbaux du bureau intermunicipal (1986-1993) et des séances intermunicipales (1982-1985)
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Procès-verbaux
Registres des procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux
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Interpellations
Carte de légitimation des autorités
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Feuillets
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Notes de séance
Election du Grand Conseil pour la législature 1994-1997, 6 mars 1994
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Listes
Registres des procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Répertoire des procès-verbaux de la Municipalité
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Listes
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Rapport au Conseil communal sur la position de la Municipalité en matière de télévision locale
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Rapport
Exposé au Conseil communal de Renens : transformation de la grande salle du Café du Commerce
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Exposé
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Communication de la Municipalité
Travaux urgents effectués sur le bâtiments principal du Collège secondaire du Léman
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Communiqué
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Rapport