- CH STEC A-A-GB-v.2020.02763
- Dossier
- 1955
Fait partie de Fonds publics
Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Fait partie de Fonds publics
Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
Trottoir de l'avenue de Neuchâtel
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Notamment : plans
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Notamment : procès-verbaux
Chemin de l'Aubépine Haute-Combe
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Notamment : plans
Colombarium : Les Granges et Sainte-Croix
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Notamment : plans, règlement
Police des constructions : enquêtes relatives à divers parcelles dont "Les Adreys"
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
La Vraconnaz : rue des Rochettes
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La Chaux : rue du Franc Castel
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Notamment : plans
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Notamment : plans
L'Auberson : chemin de la Prairie
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
STE des Clées : Station du Cimetière
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Notamment : plans
Bornand Menuiserie : construction d'une remise dans un atelier
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : projets de remaniements de chemins
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Notamment : plans
Station téléskis "Les Rasses" : EOS
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : L'Auberson ; chemin du Carre
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : murs, avenue Alpes 36
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : abris des Replans
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : logopédie
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Notamment : plans
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Notamment : rapports
Service forestier : fabrication de tourniquets
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Dépôt de La Layettaz : F. et P. d'un plancher
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Construction d'un châlet à Bullet
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Factures travaux
Améliorations foncières, remaniements parcellaires
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Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : journal
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Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : procès-verbaux et pièces comptables
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Notamment : procès-verbaux du syndicat d'améliorations foncières, pièces comptables
Plan d'extension réglement : plans de zones
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Reproduction du plan de la ligne séparant les cantons de Neuchâtel et Berne
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Notamment : convention 1887
Société des eaux de Sainte-Croix : livre de caisse
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Société des eaux de Sainte-Croix. Relevés des compteurs. (2 volumes)
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Procès-verbaux de la Société des eaux de Sainte-Croix
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Station d'épuration des eaux usées (Epurex SA)
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Procès entre la commune et Alfred Jaccard de Mouillemonguon
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Société des eaux de Sainte-Croix : correspondance
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Notamment : rapports
Société des eaux de Sainte-Croix : factures
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Société des eaux de Sainte-Croix : factures
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Société des eaux de Sainte-Croix : rapports du président
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Adduction d'eau aux communes montagnardes du district de Grandson : pièces comptables
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Société des eaux de Sainte-Croix. Emprunt de Fr. 300'000,--. (1 dossier)
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Société des eaux de Sainte-Croix. Source des Praises. Captages. (1 dossier)
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Source des eaux des Rasses. (1 classeur)
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Procès-verbaux sur la question des eaux pour l'alimentation du village de Sainte-Croix. (1 cahier)
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Association des fontaines de Sainte-Croix. Relevé des compteurs. (1 cahier)
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Liste des abonnés ayant l'eau sous pression à Sainte-Croix. (1 cahier)
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Société des fontaines de l'Auge Noé. Procès-verbaux. (1 volume)
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Avec une convention de 1767.
Fontaine des Halles. Grand livre, soit livre de comptes. (1 volume)
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Société de la fontaine Margot. Procès-verbaux. (1 volume)
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Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix. Correspondance, construction, devis. (3 classeurs)
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Société des eaux de Sainte-Croix : quittances concernant les travaux exécutés aux Auges
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Notamment : conventions, rapports, comptes, contrats
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Installation de l'air propané : factures
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Comptes et bilans du Service industriel (factures)
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Service industriel : comptes et bilans
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Notamment : plans, contrat d'entreprise, soumissions, rapports
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Notamment : rapport sur la source des Auges, procès-verbaux de la dissolution de la société, conventions
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans Epurex
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Combe aux Guerraz et Cibleries : épuration
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Notamment : plans, procès-verbaux, rapports
Collecteurs, épuration : plans, tronçons 1 à 5, repérages, route des Rasses
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Notamment : rapports
Service des eaux : correspondance
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L'Auberson, La Chaux, La Vraconnaz : décompte subventions, études complémentaires
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Epuration : plateau des Granges : correspondance, plans
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Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
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Notamment : cahiers des charges
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Notamment : rapports, procès-verbaux
Epuraiton : Bullet, Les Rasses, Le Château, correspondance, convention, factures
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Notamment : plans
Epuration : plan directeur, STEP collecteurs
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Notamment : plans
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Notamment : rapports, plans, contrats d'entreprise, procès-verbaux
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Notamment : rapports, contrats d'entreprises, procès-verbaux, plans
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Notamment : études, rapports, conventions
Livre de caisse du service des eaux
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Eaux : réservoir au col des Etroits
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Notamment : études, plans
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Notamment : plans, conventions
Pousse-tube, AO 1175/VR/3, bases
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Notamment : plans
Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
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