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Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Règlement sur les moulins
Règlement sur les moulins
Règlement sur les forêts
Règlement sur les forêts
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Registre civique : hommes
Registre civique : hommes
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Extraits de naissances
Extraits de naissances
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre pour les cours d’éducation civique
Registre pour les cours d’éducation civique
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Police, gendarmerie
Police, gendarmerie
Bourgeoisie
Bourgeoisie
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du contrôle du gros bétail
Registre du contrôle du gros bétail
Police du commerce : commerçants, patentes
Police du commerce : commerçants, patentes
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Affaires militaires
Affaires militaires
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
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