Onglet des pièces produites au Conseil communal 1963-1965
- 001698-0 Admin-(1)-A-d-31
- SSérie
- 1963 - 1965
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1963-1965
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1965-1967
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1967-1969
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1969-1970
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Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des commissions 1752-1768
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1768-1773
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1773-1780
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1780-1793
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Page 394 : liste des articles à porter sur le livre des actes perpétuels.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1793-1799
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Page 289 : liste des livres remis à la commission par le Tribunal de Justice.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1799-1803
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Page 13 : liste des députés des communes présents à la séance du 15 mai 1799 au sujet du général Ménard (emprunt).
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1803-1819
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Page 264 : répartition des frais du Curage du Manterreau.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1819-1831
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1831-1877
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Page 129 à 159: règlement pour l'Ecole moyenne et le Collège d'Yverdon adotpé par la Municipalité le 9 novembre 1839.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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PP. 1-2 : tarif pour l'usage de la grande salle du Casino.
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Comptes des recettes et dépenses annuelles.
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Une partie du volume contient des comptes annuels accompagnés d'informations sur l'état et l'emploi du bois.
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Une partie du volume contient des comptes annuels accompagnés d'informations sur l'état et l'emploi du bois.
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Section des finances 1870-1887
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Section des finances 1890-1894
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Section des finances 1894-1897
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Section des finances 1897-1908
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En annexes, les recettes mensuelles du Bureau de Police, le règlement intérieur de la Municipalité (24 décembre 1895), une convention avec le droguiste Albert Jaton pour des désinfections (12 octobre 1908).
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Section des finances 1908-1933
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Principalement les recettes et dépenses du Bureau de police.
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Dessin de la carte civique pour les votations (6 octobre 1884).
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