Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1989-10 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil Montant : 49000
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1989-11 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil Montant : 105000
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1989-12 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Budget 1990 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1989-13 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990 -07 Document 1990-03-05 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Assainissement Montant : 478000
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-01 Document 1990-01-08 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-02 Document 1990-01-08 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-03 Document 1990-01-08 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-04 Document 1990-01-08 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Domaines et espaces verts Montant : 440000
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-05 Document 1990-01-15 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Éducation et petite enfance Montant : 18480
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-06 Document 1990-01-22 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Mobilier, machines et véhicules Montant : 72000
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990) Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-08 Document 1990-03-19 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Éducation et petite enfance Montant : 8400
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-09 Document 1990-03-12 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Rapport de planification à long terme Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-09-05 Document 1990-09-05 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Planification
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-10 Document 1990-03-19 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments Montant : 108500
Rapport des comptes 1989 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-11 Document 1990-05-14 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Rapport de gestion 1989 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-12 Document 1990-05-14 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Communauté de la région lausannoise COREL Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-13 Document 1990-05-21 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Collaboration régionale
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-14 Document 1990-08-20 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-15 Document 1990-08-20 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Développement durable
Arrêté d'imposition 1991 - 1992 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-16 Document 1990-08-20 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-17 Document 1990-09-18 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil Montant : 1355000
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-18 Document 1990-09-20 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Assainissement
Budget 1991 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-19 Document 1990-09-24 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Plan Général d'Affectation Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-20 Document 1990-10-01 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1990-21 Document 1990-11-12 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Domaines et espaces verts
Plan de quartier Pré-Marin Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-01 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-02 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Éducation et petite enfance
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-03 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Services industriels
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-04 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Culture
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-05 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-06 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Domaines et espaces verts
Comptes communaux 1990 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-07 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Rapport de gestion 1990 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-08 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Adduction d'eau du Hameau de la Naz Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-09 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Services industriels
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-10 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-11 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-12 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-13 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Protection de la population
Budget 1992 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-15 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1991-16 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-01 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-02 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Protection de la population
Réaménagement de la rue du Petit-Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-03 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Rapport de gestion 1991 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-04 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Comptes communaux de l'année 1991 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-05 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-06 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-07 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-08 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-09 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-10 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Législation
Budget 1993 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-11 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Organisation de la Municipalité Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-12 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-13 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Demande de crédit supplémentaire Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1992-14 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-01 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-02 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-03 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Législation
Rapport de gestion 1992 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-04 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Comptes communaux 1992 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-05 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Complexe Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-06 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour l'année 1994 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-07 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-08 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Assainissement
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-10 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Législation
Budget 1994 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-11 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1993-12 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-01 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-02 Document ? - 1994-02-07 Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-03 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Plan de quartier Les Martines Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-04 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-05 Document 1994-03-14 - ? Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil Montant : 4646000
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-06 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-07 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-08 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-09 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Assainissement
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-10 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-11 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Forêts
Aménagement de la place du Petit-Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-12 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Rapport de gestion 1993 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-13 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Comptes communaux pour l'année 1993 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-14 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-15 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-16 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Services industriels
Arrêté d'imposition pour l'année 1995 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-17 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel] Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-18 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Budget 1996 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-19 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1994-20 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-01 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Collaboration régionale
Aménagement de la Place du Grand-Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-02 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-03 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-04 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-05 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Gestion des déchets
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels] Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-06 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel] Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-07 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels] Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-08 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Naturalisation
Comptes de l'année 1994 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-09 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Rapport de gestion 1994 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-10 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-11 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Administration
Renouvellement des orgues du Temple du Mont Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-12 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Bâtiments
Demande de crédits supplémentaires Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-13 Document Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1996 Ajouter au presse-papier CH -001760-9 2-1995-14 Document ? - 1995-09-25 Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics Domaine : Finances
