Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
- CH -001760-9 1-A-v.2016.1760
- Document
- 1907 - 1911
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan de la partie orientale de la commune
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Rapports sur les absences de l'école]
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la Bourse des pauvres
Quittances des traitements (instituteurs)
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Domaine : Urbanisme
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Domaine : Génie civil
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Domaine : Planification
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Domaine : Finances
Achat de terrain à M. Maurice Borgeaud au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Domaine : Finances
Modification du règlement de police
Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Domaine : Administration
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Domaine : Urbanisme
Abornement du chemin du cimetière
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Plan de la circulation lausannoise
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Modification de limites territoriales
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Correction du chemin communal En Longerayes
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Affectation de la zone industrielle de Budron
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)