Lettres originales de Charles de Savoie, même objet (exemption de péage)
- CH 001228-4 --CHD-E---13-04-05
- SFile
- 1511 - 1532
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Lettres originales de Charles de Savoie, même objet (exemption de péage)
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Vendition de Censes s/ maison, vignes à Charnex et au Vernex
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Affranchissement de la Garde pour M. Rambert
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Acquisitions, concessions, échanges
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Abergement d'une place pour établir un Martinet près du Moulin dessous le Pont de Montreux
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Infendation de 3 morcels de Vigne en franc-allod à Clarens
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Abergements et règlements, etc
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Concession et Composition des étrangers.
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Acquis de Censes pour le Seigneur Baron
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Acquis de Censes pour le Seigneur Baron
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Acquis de Censes pour le Seigneur Baron
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Procédure entre divers particuliers
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Procédure entre divers particuliers
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Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
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Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
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Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
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Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
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Abergements divers à Planchamp, au Crepon, à Chernex, Brent, Moulin de la Foge
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Suppliques des Gens de Montreux à Leurs Excellences
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Information et témoignages sur cet objet
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Concession de L.L.E.E au regard du péage de la Villeneuve
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Jouissance des communs, "pasquerages", Prononciations, Statuts.
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Requête au duc de Savoie contre l'hérésie
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Vieux Statuts de Berne concernant divers articles. question de censes
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Autres copies latines et françaises sur le même objet données à Morges
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Affaires militaires et giettes de guerre
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Les notaires. Supplique à LLEE
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Abergement pour Noble Sebastien Mayor
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Jouissances communales, suppliques et conflits particuliers
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Extrait de reconnaissances (cahier)
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Reconnaissance et rentier du fief du Châtelard
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Affranchissement de dîme p/ le "Craux du Povre" rière Charnex (pièce de terre)
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Hôpital, reconnaissances, procès, testaments
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Acte souverain concernant la sigillature des Actes
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Pauvres, communes voisines, bâtiments, admodiations, hôpital
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Contient des transcriptions dactylographiées de certains documents (avec doubles)
Abergement pour un moulin sous le Pont des Planches
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Lettre de Serment du Baron Charles de Challand
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Lettre de Serment du Baron Charles de Challand
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Copie de la sentence entre Hugues de Gingins et Pierre Vincent de Chailly
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Procédure concernant le droit de "pasquerage"
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Chemins, règlements, conflits, arrêts
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Concessions et procédure concernant l'arrivage des vins
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Règlements touchant la maintenance des chemins publics. Copie et acte original sur parchemin
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Église, ministres, procès Vauthey, écoles
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Abergement pour Scierie et Battoir sur la Baye de Montreux
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Bétail, dommages de l'épizootie
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Droits communaux, conventions, ventes, lods, achats, etc
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(acte attaché) Lod accordé parle bailli de Vevey Niclaus Manuel
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(acte attaché) Lod accordé par le bailli de Vevey Niclaus Manuel)
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Généalogie de la famille Dufour
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Statuts faits par le Conseil général
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Abergement pour un Martinet et deux Meules sur le cours de la Baye
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Philibert Glappey
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Josan du Quart
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Original
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: François Masson
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Pierre Reybat
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Modération de la Charge de la montagne des Hongrins
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Girard Vellan
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Homonat
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Bonget
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Original sur parchemin
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Affranchissement de fief et censes
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Quittance
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Thomas Gigniod
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Vincent Pauloz
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burie
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Quittance
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Hôpital, acquis, donations, legs, investitures
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La Communauté de Montreux contre François Faivra de Chêne pour une question de pâturage
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Militaire, gite de guerre, rôles tir, garde de Chillon, Signal de Chernex
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Quittance de la Giette pour les soldats et les prisonniers
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Quittances, mandats et certificats de Reconnaissance de l'argent de Guerre (Giette militaire)
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Reconnaissances de Bourgeoisies: Vincent Berthoud
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Reconnaissances de Bourgeoisies: François Cavin
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Comptes de la Maladière de Burier.
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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