Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
- CH -001760-9 1-GA-v.2016.1896
- File
- 1978 - --
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
Tableau des ménages soumis à l'impôt
Impôts divers. Boissons et successions
Affaires diverses. Impôts immobiliers
liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
Correspondance relative aux pauvres
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
[Plan d'aménagement des forêts]
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Cottet pour le rachat des dîmes et censes
Taxes diverses : taupages, chemins
Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Mises de terre, curetage des fossés
Mises et conditions. Voiturages
Mises et conditions. Voiturages
Quittances des traitements (instituteurs)
Livre de la gravière communale
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Comptes pour la forêt de Vennes
Comptes pour la forêt de Vennes