Affichage de 1961 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :
Local des jeunes de Founex
Local des jeunes de Founex
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Service du feu
Service du feu
Généralités
Généralités
Gardes locales
Gardes locales
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Chômeurs
Chômeurs
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service de la voirie
Service de la voirie
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Infiltration des eaux claires
Infiltration des eaux claires
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Certificats de bonnes mœurs
Certificats de bonnes mœurs
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Brochures de présentation de la Commune
Brochures de présentation de la Commune
Informatique, site Internet
Informatique, site Internet
Site Internet
Site Internet
Journal communal
Journal communal
Infoboard
Infoboard
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Viticulture
Viticulture
Registre viticole
Registre viticole
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Bâtiments divers
Bâtiments divers
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Construction de logements sur la parcelle no 389
Construction de logements sur la parcelle no 389
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Réfection des terrains de tennis
Réfection des terrains de tennis
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Résultats 201 à 300 sur 1961