Correction de chemin à Manloud
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2034
- Document
- 1886 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Correction de chemin à Manloud
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de terrains vendus par la commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de terrains vendus par la Commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues et échangées
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Chemin aux Meules et aux Roches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Dossier sur les ventes de terrain
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
[Correspondance concernant l'école]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Rapports sur les absences de l'école]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Procès-verbaux commission scolaire]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux des assemblées électorales
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
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Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
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Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification de limites territoriales
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
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Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
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Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
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Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
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Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
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Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
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Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
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Correction du chemin communal En Longerayes
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Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Affectation de la zone industrielle de Budron
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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