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Notices descriptives
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Mises de bois
Mises de bois
Servitudes au Grand Mont
Servitudes au Grand Mont
Registre civique
Registre civique
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan de la partie orientale de la commune
Plan de la partie orientale de la commune
[Correspondance expédiée]
[Correspondance expédiée]
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
Les routes et chemins du Mont
Les routes et chemins du Mont
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Rapports sur les absences de l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Impôt personnel
Impôt personnel
Impôt personnel
Impôt personnel
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Recettes diverses
Recettes diverses
Registre civique
Registre civique
Mises et conditions
Mises et conditions
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Quittances des traitements (instituteurs)
Quittances des traitements (instituteurs)
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Impôt personnel
Impôt personnel
Cotet foncier
Cotet foncier
Pensions fixes
Pensions fixes
Registre civique
Registre civique
Mises de bois
Mises de bois
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
Impôts
Impôts
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Plan au 1/500e du Petit-Mont
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Impôts
Impôts
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
[Journal]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
Registre civique
Registre civique
Traitement des instituteurs
Traitement des instituteurs
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Journal]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Journal]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
Registre civique
Registre civique
[Journal]
[Journal]
Comptes communaux 1955
Comptes communaux 1955
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Budget pour l'année 1957
Budget pour l'année 1957
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Modification du règlement de police
Modification du règlement de police
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Abornement du chemin du cimetière
Abornement du chemin du cimetière
Budget pour l'année 1958
Budget pour l'année 1958
Bilan au 31 décembre 1956
Bilan au 31 décembre 1956
Plan de la circulation lausannoise
Plan de la circulation lausannoise
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Chauffage de l'église
Chauffage de l'église
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Modification de limites territoriales
Modification de limites territoriales
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne
Budget 1967
Budget 1967
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Correction du chemin communal En Longerayes
Correction du chemin communal En Longerayes
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Affectation de la zone industrielle de Budron
Affectation de la zone industrielle de Budron
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
Remaniement agricole
Remaniement agricole
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Crédit complémentaire pour le compte 3134 (part au déficit de la Compagnie des transports publics de la région lausannoise)
Crédit complémentaire pour le compte 3134 (part au déficit de la Compagnie des transports publics de la région lausannoise)
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
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