Archives Communales du Canton de Vaud

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker

Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller

Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller

Budget 2001

Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005

Révision du Règlement du Conseil communal

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves

Réaménagement du chemin de Pernessy

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000

Compte communaux 2000

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Réaménagement des locaux de voirie

RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

Budget 2002

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Comptes 2001

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE

Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001

Arrêté d'imposition pour l'année 2003

Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005

Budget 2003

Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts

Création de locaux scolaires provisoires

Plan de quartier la Grangette

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Cheminement piétons Mottier-Corjons

Implantation de silos au Rionzi

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002

Comptes 2002

Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Budget 2004

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Budget 2005

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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie

Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation

RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Barbara Aubert, de nationalité française

Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge

Arrêté d'imposition pour l'année 2000. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Comptes 1998

Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998

Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences

Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu

Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu

Plan de quartier les Morettes

Plan de quartier Sous-la-Culiaironne

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Béatrice Seara de nationalité espagnole

Budget 2000

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino

Demande de naturalisation de M. Alain Schauder

Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet

Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud

Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune

Demande de naturalisation de M. Samuel Erin

Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune

Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy

Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory

Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier

Bâtiment destiné au Service du feu

Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire

Comptes communaux 1999

Demande de naturalisation de M. Pierre Perego

Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret

Arrêté d'imposition pour l'année 2001

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza