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Descriptifs de poste
Descriptifs de poste
Annonces
Annonces
Fonctionnaires
Fonctionnaires
Descriptifs de poste
Descriptifs de poste
Avis d'absence
Avis d'absence
Organisation et procédures des services
Organisation et procédures des services
Règlements, statut
Règlements, statut
Timbrage
Timbrage
Section sécurité
Section sécurité
Correspondance
Correspondance
Projets RH
Projets RH
Plan de classement - Guide pratique de gestion - Directives
Plan de classement - Guide pratique de gestion - Directives
Répertoires - Inventaires
Répertoires - Inventaires
Naturalisation des étrangers
Naturalisation des étrangers
Naturalisation des confédérés
Naturalisation des confédérés
Préfecture
Préfecture
Grand Conseil
Grand Conseil
Conseil d'Etat
Conseil d'Etat
Programme de législature - Planification
Programme de législature - Planification
Répartition des tâches - Dicastères
Répartition des tâches - Dicastères
Commissions et délégations municipales
Commissions et délégations municipales
Pétitions
Pétitions
Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Rapport de gestion
Rapport de gestion
Ordres du jour et procès-verbaux
Ordres du jour et procès-verbaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Recours
Recours
Elections
Elections
Votations
Votations
Procès-verbaux des votations/élections
Procès-verbaux des votations/élections
Commissions du Conseil (A-Z)
Commissions du Conseil (A-Z)
Motions, interpellations, questions écrites et postulats
Motions, interpellations, questions écrites et postulats
Liste des membres - assermentations - démissions
Liste des membres - assermentations - démissions
Ordres du jour et procès-verbaux
Ordres du jour et procès-verbaux
Pièces annexes - rapports
Pièces annexes - rapports
Instruction publique, cultes, militaire
Instruction publique, cultes, militaire
Services publics divers
Services publics divers
Canaux, marais, ponts
Canaux, marais, ponts
Domaines
Domaines
Routes
Routes
Chemins
Chemins
Eaux, adductions complémentaires, égouts
Eaux, adductions complémentaires, égouts
Egouts
Egouts
Bâtiments
Bâtiments
Sociétés, manifestations
Sociétés, manifestations
Procès, difficultés
Procès, difficultés
Règlements
Règlements
Actes
Actes
Généralités
Généralités
Affiches anciennes
Affiches anciennes
Abbaye
Abbaye
Contrôle du bétail
Contrôle du bétail
Registres des visas
Registres des visas
Registres de l'école
Registres de l'école
Registres des Impôts
Registres des Impôts
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Sapeurs-pompiers
Sapeurs-pompiers
Garde-champêtre
Garde-champêtre
Mises diverses
Mises diverses
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Commission consultative du plan d'extension
Commission consultative du plan d'extension
Inhumations et décès
Inhumations et décès
Répertoire des commerçants
Répertoire des commerçants
Commission consultative intercommunale d'urbanisme
Commission consultative intercommunale d'urbanisme
Commission d'urbanisme et d'architecture
Commission d'urbanisme et d'architecture
Grands livres et registres des comptes du boursier
Grands livres et registres des comptes du boursier
Brochure annuelle des comptes communaux
Brochure annuelle des comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Correspondance des commissions
Correspondance des commissions
Interpellations, vœux, postulats
Interpellations, vœux, postulats
Motions
Motions
Autres commission
Autres commission
Pétitions
Pétitions
Commission des Finances
Commission des Finances
Commission de Gestion
Commission de Gestion
Pièces des archives du Conseil Communal
Pièces des archives du Conseil Communal
Préavis du Bureau du Conseil
Préavis du Bureau du Conseil
Rôle des Commissions
Rôle des Commissions
Etat nominatif et commissions nommées
Etat nominatif et commissions nommées
Rôle du Conseil
Rôle du Conseil
Préavis de la Municipalité au Conseil communal (avec les rapports des commissions chargées de reporter)
Préavis de la Municipalité au Conseil communal (avec les rapports des commissions chargées de reporter)
Motions
Motions
Budgets
Budgets
Rapports de gestion de la Municipalité
Rapports de gestion de la Municipalité
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Papiers de familles
Papiers de familles
Personnel communal
Personnel communal
Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées
Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées
Eau de consommation et sous-pression
Eau de consommation et sous-pression
Le Molard (Grand'Rue 20)
Le Molard (Grand'Rue 20)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Bâtiments divers
Bâtiments divers
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Le Molard (Grand'Rue 20)
Le Molard (Grand'Rue 20)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Fondations les peupliers
Fondations les peupliers
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