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Propriétaire foncier
Propriétaire foncier
Sociétés locales
Sociétés locales
Office du tourisme de Sainte-Croix. Pièces comptables. (1 classeur)
Office du tourisme de Sainte-Croix. Pièces comptables. (1 classeur)
Église nationale. Paroisse de L'Auberson. Église catholique de Sainte-Croix. Correspondance avec la Municipalité. (1 boîte d'archives)
Église nationale. Paroisse de L'Auberson. Église catholique de Sainte-Croix. Correspondance avec la Municipalité. (1 boîte d'archives)
Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
Cadastre. Liste des propriétaires par ordre numérique. Cadastre transitoire. (1 classeur)
Cadastre. Liste des propriétaires par ordre numérique. Cadastre transitoire. (1 classeur)
Cadastre : listes des propriétaires par ordre numérique
Cadastre : listes des propriétaires par ordre numérique
Réfection de la rue des Rasses. (1 enveloppe)
Réfection de la rue des Rasses. (1 enveloppe)
Réfection de la rue centrale et de la rue du Collège. (1 cahier)
Réfection de la rue centrale et de la rue du Collège. (1 cahier)
Améliorations foncières de Sainte-Croix. (1 boîte d'archives)
Améliorations foncières de Sainte-Croix. (1 boîte d'archives)
Services industriels : eaux, gaz, électricité, traitement des déchets
Services industriels : eaux, gaz, électricité, traitement des déchets
Amenée d'eau de la Deneyriaz - Broutire - Charmille. (3 classeurs)
Amenée d'eau de la Deneyriaz - Broutire - Charmille. (3 classeurs)
Société des eaux de Sainte-Croix. Projets et rapports. (1 dossier)
Société des eaux de Sainte-Croix. Projets et rapports. (1 dossier)
Société des eaux de Sainte-Croix. Obligations et correspondance. (1 dossier)
Société des eaux de Sainte-Croix. Obligations et correspondance. (1 dossier)
Société des eaux de Sainte-Croix. Correspondance expédiée. (1 dossier)
Société des eaux de Sainte-Croix. Correspondance expédiée. (1 dossier)
Société des eaux. Projet de constitution de deux zones de distribution d'eau dans l'agglomération de Sainte-Croix. (1 dossier)
Société des eaux. Projet de constitution de deux zones de distribution d'eau dans l'agglomération de Sainte-Croix. (1 dossier)
Procès-verbaux de la Société des eaux de Sainte-Croix. (1 volume)
Procès-verbaux de la Société des eaux de Sainte-Croix. (1 volume)
Société de la fontaine Sueur. Comptes des membres. (1 volume)
Société de la fontaine Sueur. Comptes des membres. (1 volume)
Association des fontaines. Correspondance. (1 volume)
Association des fontaines. Correspondance. (1 volume)
Adduction des eaux du lac de Neuchâtel. (1 dossier)
Adduction des eaux du lac de Neuchâtel. (1 dossier)
Projet de distribution d'eau sous pression et à domicile présenté par le Comité des fontaines de Sainte-Croix. (1 dossier)
Projet de distribution d'eau sous pression et à domicile présenté par le Comité des fontaines de Sainte-Croix. (1 dossier)
Fontaine des Halles et de la Combe à Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
Fontaine des Halles et de la Combe à Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
Société de fontaine de la Halle à Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
Société de fontaine de la Halle à Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
Société des eaux de Sainte-Croix. (1 volume)
Société des eaux de Sainte-Croix. (1 volume)
Société des eaux. Pompages et contrats avec les forces de Joux. (1 dossier)
Société des eaux. Pompages et contrats avec les forces de Joux. (1 dossier)
Préparation de l'amenée d'eau. Factures. (1 boîte d'archives)
Préparation de l'amenée d'eau. Factures. (1 boîte d'archives)
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Recettes courantes. (1 carton)
Recettes courantes. (1 carton)
Comptes et débours du boursier communal, frais de poste, etc. (1 cahier)
Comptes et débours du boursier communal, frais de poste, etc. (1 cahier)
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres. Livre des pensions. (1 volume)
Bourse des pauvres. Livre des pensions. (1 volume)
Correspondance des pauvres
Correspondance des pauvres
Impôts
Impôts
Déclarations de fortune
Déclarations de fortune
Impôts à la source
Impôts à la source
Assurances
Assurances
Procédure pour le noble Conseil de Sainte-Croix contre les frères Jaquet, négociants à Vallorbe. (1 dossier)
Procédure pour le noble Conseil de Sainte-Croix contre les frères Jaquet, négociants à Vallorbe. (1 dossier)
Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)
Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)
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