Ajouter au presse-papier Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)

Ajouter au presse-papier Groupement arrondissement scolaire

Ajouter au presse-papier Comptes d'exploitation II (500.3522 à 833.4353)

Ajouter au presse-papier Comptes d'exploitation 2

Ajouter au presse-papier Épuration régionale

Ajouter au presse-papier Comptes du bilan

Ajouter au presse-papier Organisation intercommunale PCi

Ajouter au presse-papier Livre de caisse bourse communale

Ajouter au presse-papier Classification des recettes et dépenses courantes

Ajouter au presse-papier Copies de lettres du boursier. (1 volume)

Ajouter au presse-papier Recettes courantes

Ajouter au presse-papier Recettes courantes. (1 carton)

Ajouter au presse-papier Emprunts communaux

Ajouter au presse-papier Obligations et crédits contractés par la commune

Ajouter au presse-papier Comptes et débours du boursier communal, frais de poste, etc. (1 cahier)

Ajouter au presse-papier Bourse des pauvres

Ajouter au presse-papier Bourse des pauvres. Livre des pensions. (1 volume)

Ajouter au presse-papier Correspondance des pauvres

Ajouter au presse-papier Livre des pensions accordées aux pauvres

Ajouter au presse-papier Comptes de la Commune de Sainte-Croix, concernant l'administration du bien des Pauvres

Ajouter au presse-papier Impôts

Ajouter au presse-papier Livre des impôts (impôts personnels)

Ajouter au presse-papier Déclarations de fortune

Ajouter au presse-papier Impôts à la source

Ajouter au presse-papier Impôt des étrangers, doubles des décomptes

Ajouter au presse-papier Assurances

Ajouter au presse-papier Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs

Ajouter au presse-papier Registres cadastraux, parties orientale et occidentale de la commune de Sainte-Croix, copie non signée sur le registre original

Ajouter au presse-papier Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)

Ajouter au presse-papier Procédure pour le noble Conseil de Sainte-Croix contre les frères Jaquet, négociants à Vallorbe. (1 dossier)

Ajouter au presse-papier Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)

Ajouter au presse-papier Affaire Marcel Martin

Ajouter au presse-papier Affaire Calame

Ajouter au presse-papier Rapport sur les aménagements touristiques de la région Ste-Croix - les Rasses - Bullet

Ajouter au presse-papier Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne

Ajouter au presse-papier CD-ROM Plans de cadastre 1-226

Ajouter au presse-papier Boites de diapositives originales : recensement architectural des bâtiments de Sainte-Croix (numérotés)

Ajouter au presse-papier [voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)

Ajouter au presse-papier Recettes courantes