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Société des eaux. Pompages et contrats avec les forces de Joux. (1 dossier)
Société des eaux. Pompages et contrats avec les forces de Joux. (1 dossier)
Préparation de l'amenée d'eau. Factures. (1 boîte d'archives)
Préparation de l'amenée d'eau. Factures. (1 boîte d'archives)
Service industriel : comptes et bilans
Service industriel : comptes et bilans
Épuration des eaux usées
Épuration des eaux usées
Aqueduc construit à Sainte-Croix : cahier des charges pour l'entreprise
Aqueduc construit à Sainte-Croix : cahier des charges pour l'entreprise
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans de coffrage
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans de coffrage
Collecteur EU et STEP, secteur : Les grangettes, La Vraconnaz, La Chaux : dossier de demande de subventions
Collecteur EU et STEP, secteur : Les grangettes, La Vraconnaz, La Chaux : dossier de demande de subventions
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges
[Nom confidentiel] SA : données, documentation
[Nom confidentiel] SA : données, documentation
Recettes courantes
Recettes courantes
Récapitulation Recettes et Dépenses
Récapitulation Recettes et Dépenses
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Recettes courantes
Recettes courantes
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Récapitulation comptes du bilan
Récapitulation comptes du bilan
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Dépenses courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
Comptes d'exploitation I (100.100.01 à 442.931)
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes d'exploitation II (500.110 à 822.945.03)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Comptes d'exploitation II (500.3001 à 833.4361)
Comptes d'exploitation II (500.3001 à 833.4361)
Comptes d'exploitation II (500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II (500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4342)
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4342)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Groupement arrondissement scolaire
Groupement arrondissement scolaire
Comptes d'exploitation II (500.3522 à 833.4353)
Comptes d'exploitation II (500.3522 à 833.4353)
Comptes d'exploitation 2
Comptes d'exploitation 2
Épuration régionale
Épuration régionale
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Organisation intercommunale PCi
Organisation intercommunale PCi
Livre de caisse bourse communale
Livre de caisse bourse communale
Classification des recettes et dépenses courantes
Classification des recettes et dépenses courantes
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Recettes courantes
Recettes courantes
Recettes courantes. (1 carton)
Recettes courantes. (1 carton)
Emprunts communaux
Emprunts communaux
Obligations et crédits contractés par la commune
Obligations et crédits contractés par la commune
Comptes et débours du boursier communal, frais de poste, etc. (1 cahier)
Comptes et débours du boursier communal, frais de poste, etc. (1 cahier)
Bourse des pauvres. Livre des pensions. (1 volume)
Bourse des pauvres. Livre des pensions. (1 volume)
Correspondance des pauvres
Correspondance des pauvres
Livre des pensions accordées aux pauvres
Livre des pensions accordées aux pauvres
Comptes de la Commune de Sainte-Croix, concernant l'administration du bien des Pauvres
Comptes de la Commune de Sainte-Croix, concernant l'administration du bien des Pauvres
Livre des impôts (impôts personnels)
Livre des impôts (impôts personnels)
Déclarations de fortune
Déclarations de fortune
Impôts à la source
Impôts à la source
Impôt des étrangers, doubles des décomptes
Impôt des étrangers, doubles des décomptes
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Registres cadastraux, parties orientale et occidentale de la commune de Sainte-Croix, copie non signée sur le registre original
Registres cadastraux, parties orientale et occidentale de la commune de Sainte-Croix, copie non signée sur le registre original
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)
Procédure pour le noble Conseil de Sainte-Croix contre les frères Jaquet, négociants à Vallorbe. (1 dossier)
Procédure pour le noble Conseil de Sainte-Croix contre les frères Jaquet, négociants à Vallorbe. (1 dossier)
Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)
Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)
Affaire Marcel Martin
Affaire Marcel Martin
Affaire Calame
Affaire Calame
Rapport sur les aménagements touristiques de la région Ste-Croix - les Rasses - Bullet
Rapport sur les aménagements touristiques de la région Ste-Croix - les Rasses - Bullet
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
CD-ROM Plans de cadastre 1-226
CD-ROM Plans de cadastre 1-226
Boites de diapositives originales : recensement architectural des bâtiments de Sainte-Croix (numérotés)
Boites de diapositives originales : recensement architectural des bâtiments de Sainte-Croix (numérotés)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)
[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)
Recettes courantes
Recettes courantes
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