Epuration des eaux usées : STEP de l'Auberson , exutoire STEP, dossier de demande de subventions
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02117
- Dossier
- 1993-1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
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Epuration des eaux usées : STEP de l'Auberson , exutoire STEP, dossier de demande de subventions
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Epuration : laboratoire cantonal, sol-conseil
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Dossier concernant les abattoirs
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Plans, correspondance, électricité
Epuration : commission intercommunale Sainte-Croix - Bullet
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Notamment : comptes et budgets, procès-verbaux
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Notamment : rapports
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Rapports ; procès-Verbaux ; correspondance
Commission construction caserne
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Commission d'Assistance publique Vaudoise : comptes
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L'Auberson : dossier des travaux exécutés : assainissement du plateau des Granges
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L'Auberson : dossier des travaux exécutés : STEP La Combe-de-Ville
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Procès-verbaux municipalité, factures, métrés, Francioli, La Vraconnaz
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Notamment : règlements
Epuration : La Chaux - La Vraconnaz : préavis et procès-verbaux
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Notamment : plans, rapports
EMS : modification bâtiment ; contruction annexe
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Epuration : La Chaux - La Vraconnaz
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Notamment : rapports
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Notamment : rapports, contrats
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Commune de Sainte-Croix ; Collège de la poste
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Epuration : Combe-aux-Guerraz 2e étape
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Notamment : procès-verbaux
Epuration : Le Château décompte final
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Notamment : plans, procès-verbaux
Epuration : subventions Combe-aux-Guerraz Le Château
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Notamment : rapports
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
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Notamment : cahiers des charges
Epuration : factures générales, subventions
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Notamment : procès-verbaux, rapports
Conversion ; procès-verbal de chantier
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Notamment : plans, rapports
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La conversion : réfections intérieures des locaux, travaux effectués
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Epuration des eaux : investissements
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Epuration : directives cantonales
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux
Epuration : subventions STEP collecteurs 1ère étape, voûtage de l'Arnon, Les Replans
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Notamment : plans, rapports
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Notamment : statuts
Epuration : Combe-aux-Guerraz, situations-factures
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Notamment : procès-verbaux, plans, conventions, rapports
Epuraiton : Bullet, Les Rasses, Le Château, correspondance, convention, factures
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Notamment : plans
Epuration : plan directeur, STEP collecteurs
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Notamment : plans
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Notamment : plans, conventions, rapports, procès-verbaux
Epuration : construction, collecteurs, concentration
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Notamment : procès-verbaux, rapports, plans
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Notamment : rapports, plans, contrats d'entreprise, procès-verbaux
Service communal des eaux : abonnés
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Dossier concernant le renforcement des chemins ruraux
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Notamment : rapports, plans
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Notamment : rapports, contrats d'entreprises, procès-verbaux, plans
Eaux de Provence : La Combaz, Nouvelle Cencière
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Notamment : plans
Mauborget - Les Rochats : réservoir de Provence
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Notamment : plans
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Notamment : plans, règlements, rapports, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : relevés
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Notamment : études, rapports, conventions
Association intercommunale : eaux du Jura Onnens - Sainte-Croix
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Notamment : plans
La conversion bâtiment H, locaux ETSC
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Egalement procès-verbal
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Plan d'extension réglement : plans de zones
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Centre polyvalent pour la séance de la commission
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Plans réunion parcellaire : les granges
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Egalement de la correspondance
Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
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Usogaz, Société coopérative pour le développement de l'emploi du gaz : rapport d'activité
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Valeurs fiscales des bâtiments communaux
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Bâtiment de l'Hôtel de ville : décomptes des travaux ; plans
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Egalement de la correspondance
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Centre sportif : commission de constrution
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Livre de caisse du service des eaux
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Réfection de la route cantonale n°254
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Notamment : plans
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Bâtiment administratif : installations sanitaires 1:50
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Rue des Rasses raccordement route Yverdon - Pontarlier
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Notamment : plans
Bâtiment administratif : plans de fermeture
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Avant-projet ; patinoire-piscines les Replans et patinoire du Stand
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Projet construction combinée du Stand
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Service du gaz : correspondance et factures
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Contrôle des habitants : comptes de caisses et factures
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La conversion : photos ; procès-verbaux de chantier
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Plan des zones, réglement sur le plans d'extension et la police de constructions
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Hôpital agrandissement : rapports sur l'avant-projet
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Local de gymnastique l'Auberson ; réfection, agrandissement
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Eaux : réservoir au col des Etroits
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Notamment : études, plans
Office du logement : statistique des travaux du bâtiment
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Commission d'évaluation des biens-fonds
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Egalement procès-verbaux
Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura, plan de repérages et projet, 1175-VR-EP
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Notamment : procès-verbaux, plans
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Notamment : plans, conventions
Bâtiment administratif : plans 1:50, salle de spectacle
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La Combe aux Guerraz : sondage sismique, originaux et copies, bases
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Notamment : plans, mémoire estimatif, soumission, cahiers des charges
Affaires militaires communications de la police ; stands de tir
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[Nom confidentiel] SA : données, documentation
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