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Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Papiers des famille
Papiers des famille
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Etat-civil
Etat-civil
Fondations les peupliers
Fondations les peupliers
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Bâtiments divers
Bâtiments divers
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Le Molard (Grand'Rue 20)
Le Molard (Grand'Rue 20)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Bâtiments divers
Bâtiments divers
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
Le Molard (Grand'Rue 20)
Le Molard (Grand'Rue 20)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Eau de consommation et sous-pression
Eau de consommation et sous-pression
Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées
Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées
Papiers de familles
Papiers de familles
Personnel communal
Personnel communal
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Rapports de gestion de la Municipalité
Rapports de gestion de la Municipalité
Budgets
Budgets
Préavis de la Municipalité au Conseil communal (avec les rapports des commissions chargées de reporter)
Préavis de la Municipalité au Conseil communal (avec les rapports des commissions chargées de reporter)
Motions
Motions
Etat nominatif et commissions nommées
Etat nominatif et commissions nommées
Rôle du Conseil
Rôle du Conseil
Rôle des Commissions
Rôle des Commissions
Pièces des archives du Conseil Communal
Pièces des archives du Conseil Communal
Préavis du Bureau du Conseil
Préavis du Bureau du Conseil
Commission de Gestion
Commission de Gestion
Commission des Finances
Commission des Finances
Autres commission
Autres commission
Pétitions
Pétitions
Motions
Motions
Interpellations, vœux, postulats
Interpellations, vœux, postulats
Correspondance des commissions
Correspondance des commissions
Comptes communaux
Comptes communaux
Brochure annuelle des comptes communaux
Brochure annuelle des comptes communaux
Grands livres et registres des comptes du boursier
Grands livres et registres des comptes du boursier
Commission d'urbanisme et d'architecture
Commission d'urbanisme et d'architecture
Commission consultative intercommunale d'urbanisme
Commission consultative intercommunale d'urbanisme
Répertoire des commerçants
Répertoire des commerçants
Inhumations et décès
Inhumations et décès
Commission consultative du plan d'extension
Commission consultative du plan d'extension
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Mises diverses
Mises diverses
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Sapeurs-pompiers
Sapeurs-pompiers
Garde-champêtre
Garde-champêtre
Registres des visas
Registres des visas
Registres de l'école
Registres de l'école
Registres des Impôts
Registres des Impôts
Abbaye
Abbaye
Contrôle du bétail
Contrôle du bétail
Affiches anciennes
Affiches anciennes
Généralités
Généralités
Règlements
Règlements
Actes
Actes
Procès, difficultés
Procès, difficultés
Sociétés, manifestations
Sociétés, manifestations
Bâtiments
Bâtiments
Egouts
Egouts
Eaux, adductions complémentaires, égouts
Eaux, adductions complémentaires, égouts
Chemins
Chemins
Routes
Routes
Domaines
Domaines
Canaux, marais, ponts
Canaux, marais, ponts
Services publics divers
Services publics divers
Instruction publique, cultes, militaire
Instruction publique, cultes, militaire
Ordres du jour et procès-verbaux
Ordres du jour et procès-verbaux
Pièces annexes - rapports
Pièces annexes - rapports
Motions, interpellations, questions écrites et postulats
Motions, interpellations, questions écrites et postulats
Liste des membres - assermentations - démissions
Liste des membres - assermentations - démissions
Commissions du Conseil (A-Z)
Commissions du Conseil (A-Z)
Votations
Votations
Procès-verbaux des votations/élections
Procès-verbaux des votations/élections
Elections
Elections
Recours
Recours
Ordres du jour et procès-verbaux
Ordres du jour et procès-verbaux
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Rapport de gestion
Rapport de gestion
Commissions et délégations municipales
Commissions et délégations municipales
Pétitions
Pétitions
Programme de législature - Planification
Programme de législature - Planification
Répartition des tâches - Dicastères
Répartition des tâches - Dicastères
Conseil d'Etat
Conseil d'Etat
Grand Conseil
Grand Conseil
Préfecture
Préfecture
Naturalisation des étrangers
Naturalisation des étrangers
Naturalisation des confédérés
Naturalisation des confédérés
Plan de classement - Guide pratique de gestion - Directives
Plan de classement - Guide pratique de gestion - Directives
Répertoires - Inventaires
Répertoires - Inventaires
Correspondance
Correspondance
Projets RH
Projets RH
Section sécurité
Section sécurité
Règlements, statut
Règlements, statut
Timbrage
Timbrage
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