- CH 001829-4 A-(1)-50-I-1
- File
- 1958 - 1992
Part of Genolier - Commune
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Part of Genolier - Commune
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Service intercommunal technique
Part of Genolier - Commune
Correspondance
Part of Genolier - Commune
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Service de prévoyance sociale et des assurances
Part of Genolier - Commune
Domaine : Collaboration régionale
Part of Archives communales de Lutry
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Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Part of Genolier - Commune
SADEC (Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte) + décharge communale + déneigement
Part of Genolier - Commune
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Part of Genolier - Commune
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Plans et correspondance
Part of Genolier - Commune
Plans et correspondance
Rte de Trélex, rte de Coinsins, rte de Duillier
Part of Genolier - Commune
Plans et correspondance
Part of Genolier - Commune
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Plans et correspondance
Part of Genolier - Commune
Plans et correspondance
Part of Genolier - Commune
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Délimitation des routes communales et cantonales
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Domaine : Génie civil
Part of Archives communales de Lutry
Part of Archives communales de Lutry
Part of Archives communales de Lutry
Part of Genolier - Commune
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Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Révision des citernes à mazout
Part of Genolier - Commune
Part of Genolier - Commune
Part of Genolier - Commune
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Réseau d'accueil de jour des enfants de Renens et Crissier
Part of Archives communales de Renens
Domaine : Éducation et petite enfance
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Rentiers et comptes communaux rendus le 22 juillet de chaque année.
Part of Archives communales de Lutry
Rentes, comptes
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Domaine : Domaines et espaces verts
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des applications de gestion informatique
Part of Genolier - Commune
Domaine : Collaboration régionale
Part of Genolier - Commune
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Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Domaine : Législation
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Domaine : Protection de la population
Domaine : Règlement
Règlement des inhumations et du cimetière
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Règlement de police. Modifications
Domaine : Règlement
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement de classement communal des arbres
Domaine : Développement durable
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Domaine : Règlement
Règlement communal sur les procédés de réclame
Domaine : Règlement
Règlement communal sur les ordures ménagères
Domaine : Gestion des déchets
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Domaine : Législation
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme