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Procès-verbaux de la Municipalité

  • CH STEC A-A-A-v.2020.02399
  • Dossier
  • 2001

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment deux volumes et un cartable en annexe contenant des feuilles volantes des séances de la municipalité

Rapports de gestion intangibles

  • CH STEC A-A-AA-v.2001.00324
  • Dossier
  • 1884-1965

    • Fait partie de Fonds publics

Manque : 1884, 1886, 1892, 1893, 1897, 1898, 1907, 1908, 1909 1893 : seulement observations de la Commission et réponses de la Municipalité à disposition

Doubles des projets de budget

  • CH STEC A-A-AA-v.2001.00337
  • Dossier
  • 1886-1970

    • Fait partie de Fonds publics

Manque : 1897, 1914, 1920 - 1926, 1934, 1940 - 1946, 1957, 1959, 1960, 1962, 1964 - 1967

Doubles des projets de budget

  • CH STEC A-A-AA-v.2001.00338
  • Dossier
  • 1972-1993

    • Fait partie de Fonds publics

Manque 1988, mais cette année est présente dans le dossier de budgets intangibles (v.2001.00335)

Décisions municipales échues

  • CH STEC A-A-AA-v.2001.00360
  • Dossier
  • 1950-1970

    • Fait partie de Fonds publics

Accident KOPF et THEVENAZ/MAENDLY, 1950-1961
Foncier 'Autorisations du CC', 1956-1971
ECA 'Assurance mobilière' (avis à non assurés Dutoit/Villiger), 1959
ECA 'Commission d'inspection des bâtiments', 1961-1970
Droits de réméré (non bâtis), 1958-1965
Décisions municipales, 1 boîte, 1950 -1963

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