Plans du territoire, commissaire L. Pichard
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2084
- Document
- 1833 - 1835
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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Certificats de contraventions
Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Conventions, correspondance, plans
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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reconnaissance
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[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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Tableau de parcelles de terrain
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[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
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Comptes de la Bourse des pauvres
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[Registre du commerce et patentes]
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Statistiques : bétail, agriculture
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Mises et conditions. Voiturages
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Rapports et préavis au Conseil communal
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Trois renvois de folios de cadastre
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
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[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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Comptes pour la forêt de Vennes
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