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Notices descriptivesBaux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Parcelles communales
Parcelles communales
Jardins familiaux
Jardins familiaux
Forêts
Forêts
Gravières
Gravières
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments loués
Bâtiments loués
Locations et mises à disposition de locaux
Locations et mises à disposition de locaux
Installations sportives
Installations sportives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Gestion des équipes Assainissement, Eaux et Voirie
Gestion des équipes Assainissement, Eaux et Voirie
Registre foncier - Mention de précarité
Registre foncier - Mention de précarité
Cadastre - Géomètre officiel - Mensurations numériques
Cadastre - Géomètre officiel - Mensurations numériques
Gestion informatique du territoire - SIT
Gestion informatique du territoire - SIT
Service technique communal
Service technique communal
Logistique et propreté urbaine
Logistique et propreté urbaine
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Plans d'aménagement cantonaux et régionaux - Plans directeurs
Plans d'aménagement cantonaux et régionaux - Plans directeurs
Plan directeur - Plans d'aménagement communaux - Plans d'affectation
Plan directeur - Plans d'aménagement communaux - Plans d'affectation
Police des constructions
Police des constructions
Protection de l’environnement - Protection de la nature et des paysages
Protection de l’environnement - Protection de la nature et des paysages
Arbres et végétaux
Arbres et végétaux
Archéologie - Monuments historiques
Archéologie - Monuments historiques
Routes nationales
Routes nationales
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Parkings
Parkings
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Service hivernal
Service hivernal
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Abribus
Abribus
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Déchets non urbains
Déchets non urbains
Déchèterie
Déchèterie
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Usine d'incinération
Usine d'incinération
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Installations privées
Installations privées
Entente intercommunale des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
Entente intercommunale des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Cours d’eau
Cours d’eau
Ecoles primaires et secondaires
Ecoles primaires et secondaires
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Ecoles privées
Ecoles privées
Camps - Ecole à la montage - Voyage d'études
Camps - Ecole à la montage - Voyage d'études
Universités
Universités
Ecoles professionnelles
Ecoles professionnelles
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Administration
Administration
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bus scolaires
Bus scolaires
Autres déplacements
Autres déplacements
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Commission / organisation communale - Politique culturelle
Commission / organisation communale - Politique culturelle
Financement - Fonds culturel - Subventions
Financement - Fonds culturel - Subventions
Collections de la Ville
Collections de la Ville
Théâtres et salles de spectacles
Théâtres et salles de spectacles
Musées et lieux d'exposition
Musées et lieux d'exposition
Bibliothèque
Bibliothèque
Cinémas
Cinémas
Ludothèques
Ludothèques
Galeries d'art
Galeries d'art
Salle de spectacles
Salle de spectacles
Commission de jeunesse - Centre de jeunes - Centre de loisirs
Commission de jeunesse - Centre de jeunes - Centre de loisirs
Conseil des jeunes
Conseil des jeunes
Passeport-vacances
Passeport-vacances
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Centre de Rencontre et d'Animation (CRA)
Centre de Rencontre et d'Animation (CRA)
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Autres églises
Autres églises
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Gendarmerie
Gendarmerie
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Notifications de plaintes
Notifications de plaintes
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Commission de police - Sentences municipales - Amendes - Défense publique
Commission de police - Sentences municipales - Amendes - Défense publique
Relations extérieures - Organisations professionnelles
Relations extérieures - Organisations professionnelles
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Organisation
Organisation
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