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Notices descriptivesCulture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Mise au concours
Mise au concours
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Gestion des archives
Gestion des archives
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Offres spontanées
Offres spontanées
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Service hivernal
Service hivernal
Interventions
Interventions
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Abribus
Abribus
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Police intercommunale
Police intercommunale
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Municipalité
Municipalité
Conseil général
Conseil général
Parchemins divers de 1314 à 1788
Parchemins divers de 1314 à 1788
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Sociétés locales
Sociétés locales
Comptes communaux
Comptes communaux
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Impôts
Impôts
Assurances
Assurances
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Militaire
Militaire
Office communal de la protection civile
Office communal de la protection civile
Police (police municipale, police du commerce, prisons, police sanitaire, police champêtre/rurale, police des inhumations)
Police (police municipale, police du commerce, prisons, police sanitaire, police champêtre/rurale, police des inhumations)
Police du feu, sapeurs-pompiers
Police du feu, sapeurs-pompiers
Ecole
Ecole
Paroisse
Paroisse
Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Industrie, commerce. Office communal du travail
Industrie, commerce. Office communal du travail
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