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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Comptes de l'exercice 2015
Comptes de l'exercice 2015
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Année 2016
Année 2016
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Budget 2016
Budget 2016
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Collecteur secteur Etavez
Collecteur secteur Etavez
Arrêté d'imposition 2016
Arrêté d'imposition 2016
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Comptes communaux de l'exercice 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Chemin Doucy
Chemin Doucy
Centre sportif de Malley
Centre sportif de Malley
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Budget 2015
Budget 2015
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
Arrêté d'imposition 2015
Arrêté d'imposition 2015
Plan de quartier Montenailles
Plan de quartier Montenailles
Comptes communaux de l'exercice 2013
Comptes communaux de l'exercice 2013
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5
Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5
Budget 2014
Budget 2014
Mise à niveau du système informatique communal
Mise à niveau du système informatique communal
Arrêté d'imposition 2014
Arrêté d'imposition 2014
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Comptes communaux 2012
Comptes communaux 2012
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Rapport de gestion 2012
Rapport de gestion 2012
Année 2013
Année 2013
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
SDIS La Mèbre
SDIS La Mèbre
Budget 2013
Budget 2013
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Arrêté d'imposition 2013
Arrêté d'imposition 2013
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Comptes 2011
Comptes 2011
Réfection du collecteur de la Viane
Réfection du collecteur de la Viane
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Année 2012
Année 2012
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Budget 2012
Budget 2012
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Tennis-Club le Châtaignier
Tennis-Club le Châtaignier
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Arrêté d'imposition 2012
Arrêté d'imposition 2012
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
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