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Refonte du site web de la ville
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Suspension de la rémunération d'un municipal supsendu
Suspension de la rémunération d'un municipal supsendu
Rélargissement des routes En Saint-Martin
Rélargissement des routes En Saint-Martin
Règlement pour la Police des constructions
Règlement pour la Police des constructions
Échange de vignes de l'Hôpital du Sichoz et de Brécheresse à La Tour-de-Peilz
Échange de vignes de l'Hôpital du Sichoz et de Brécheresse à La Tour-de-Peilz
Achat de vignes
Achat de vignes
Terrain de sport de Crédeiles
Terrain de sport de Crédeiles
Vente de parcelles Sous-Charmontey, en Charmontey, en Crédeiles, en Arcangier, etc.
Vente de parcelles Sous-Charmontey, en Charmontey, en Crédeiles, en Arcangier, etc.
Plan d'alignement des constructions à élever en bordure du boulevard de Chemenin, en Saint-Martin et en Crédeiles
Plan d'alignement des constructions à élever en bordure du boulevard de Chemenin, en Saint-Martin et en Crédeiles
Révision du règlement de construction de Crédeiles, Saint-Martin et d'Arcangier
Révision du règlement de construction de Crédeiles, Saint-Martin et d'Arcangier
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de vigne en Crédeiles
Vente d'une parcelle de vigne en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Achat d'un terrain en Crédeiles
Achat d'un terrain en Crédeiles
Circulation et stationnement dans le quartier de Crédeiles/Paderewski
Circulation et stationnement dans le quartier de Crédeiles/Paderewski
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Vente d'une parcelle de terrain en Crédeiles
Achat d'une vigne en Crédeiles
Achat d'une vigne en Crédeiles
Échange de terrains en Crédeiles
Échange de terrains en Crédeiles
Vente d'une vigne en Crédeiles
Vente d'une vigne en Crédeiles
Aménagement de terrains de sport en Crédeiles
Aménagement de terrains de sport en Crédeiles
Vente d'immeubles à Brent et donation
Vente d'immeubles à Brent et donation
État de paye pour les troupes
État de paye pour les troupes
Décret sur réunions religieuses
Décret sur réunions religieuses
Décret sur diverses mesures religieuses
Décret sur diverses mesures religieuses
Loi sur nouvelle secte religieuse
Loi sur nouvelle secte religieuse
Arrêté contre secte des mômiers
Arrêté contre secte des mômiers
Admission à la bourgeoisie d'honneur
Admission à la bourgeoisie d'honneur
Admission à la bourgeoisie d'honneur
Admission à la bourgeoisie d'honneur
Litige avec une société immobilière
Litige avec une société immobilière
Plan d'extension partiel En Chaponneyres
Plan d'extension partiel En Chaponneyres
Compost Chablais Riviera S.A.
Compost Chablais Riviera S.A.
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
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