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Registre des ventes de bois

Registre des ventes de bois

Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)

Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)

Préposé à la culture des champs / préposé agricole

Préposé à la culture des champs / préposé agricole

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)

Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)

Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)

Règlement de distribution d'eau (copie signée)

Règlement de distribution d'eau (copie signée)

Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes

Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes

Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)

Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)

Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage

Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage

Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)

Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)

Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)

Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)

Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)

Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)

Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens

Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)

Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)

Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)

Journal

Journal

Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008

Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008

Part sociale

Part sociale

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