Affichage de 1169 résultats
Notices descriptives2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Comptes 2011
Comptes 2011
Réfection du collecteur de la Viane
Réfection du collecteur de la Viane
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Budget 2012
Budget 2012
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Tennis-Club le Châtaignier
Tennis-Club le Châtaignier
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Arrêté d'imposition 2012
Arrêté d'imposition 2012
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Budget 2011
Budget 2011
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Comptes 2009
Comptes 2009
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Plan de quartier Champs-Meunier
Plan de quartier Champs-Meunier
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Acquisition de la parcelle No 1099
Règlement de police. Modifications
Règlement de police. Modifications
Budget 2010
Budget 2010
Arrêté d'imposition 2010
Arrêté d'imposition 2010
Terminus TL au Grand-Mont
Terminus TL au Grand-Mont
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les ordures ménagères
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Modification de la Convention de la STEP
Modification de la Convention de la STEP
Comptes 2008
Comptes 2008
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Budget 2009
Budget 2009
Plan de quartier Le Bugnon
Plan de quartier Le Bugnon
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires
Comptes 2007
Comptes 2007
Rapport des gestion 2007
Rapport des gestion 2007
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Budget 2008
Budget 2008
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Arrêté d'imposition 2008
Arrêté d'imposition 2008
Réfection de la route de la Clochatte
Réfection de la route de la Clochatte
Plan de quartier Le Rionzi
Plan de quartier Le Rionzi
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Réfection des collecteurs sur la route de la Clochatte entre la route de Sauvabelin et la limite communale (tronçon Sud)
Réfection des collecteurs sur la route de la Clochatte entre la route de Sauvabelin et la limite communale (tronçon Sud)
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Comptes 2006
Comptes 2006
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Résultats 101 à 200 sur 1169