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Projets 1996
Projets 1996
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Aménagements extérieurs et place de parc
Aménagements extérieurs et place de parc
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Contrôle de vitesse (radars)
Contrôle de vitesse (radars)
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspecteurs du bétail et des viandes
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Factures
Factures
Liste des établissements publics considérés comme importants
Liste des établissements publics considérés comme importants
Rage. Prévention. Vaccination
Rage. Prévention. Vaccination
Défense grêle
Défense grêle
Surveillance des prix
Surveillance des prix
Patentes
Patentes
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Comptabilité
Comptabilité
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Photographies
Photographies
Détermination du loyer
Détermination du loyer
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