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Parcelle à la Croix Blanche
Parcelle à la Croix Blanche
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités
Budget 1970
Budget 1970
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis
Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis
Emploi de véhicules par la Police municipale
Emploi de véhicules par la Police municipale
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Comptes communaux 1973
Comptes communaux 1973
Rapport de gestion 1973
Rapport de gestion 1973
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
Budget 1977
Budget 1977
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Plan de quartier du Grand-Mont
Plan de quartier du Grand-Mont
Budget 1978
Budget 1978
Rapport de gestion 1976
Rapport de gestion 1976
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais
Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du Hameau de La Naz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Plan de quartier En Crétalaison
Plan de quartier En Crétalaison
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Comptes communaux de l'exercice 1987
Comptes communaux de l'exercice 1987
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Budget 1989
Budget 1989
Modernisation des installations du stand de tir
Modernisation des installations du stand de tir
Budget 1990
Budget 1990
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Rapport de gestion 1990
Rapport de gestion 1990
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Budget 1992
Budget 1992
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Budget 1993
Budget 1993
Plan de quartier Les Martines
Plan de quartier Les Martines
Comptes communaux pour l'année 1993
Comptes communaux pour l'année 1993
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Budget 1996
Budget 1996
Comptes de l'année 1994
Comptes de l'année 1994
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Petar Krcmaricic originaire de Yougoslavie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Petar Krcmaricic originaire de Yougoslavie
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
[Recensement de la population résidant au Mont]
[Recensement de la population résidant au Mont]
[Passeport]
[Passeport]
Livres de décès
Livres de décès
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
Les lessives du Petit-Mont
Les lessives du Petit-Mont
Société centrale de la machine à battre
Société centrale de la machine à battre
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