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Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Année 1994
Année 1994
Année 1995
Année 1995
Année 1997
Année 1997
Année 2000
Année 2000
Année 2001
Année 2001
Année 2005
Année 2005
Année 1996
Année 1996
Rapport de planification
Rapport de planification
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
Arrêté d'imposition 1975
Arrêté d'imposition 1975
Budget 1976
Budget 1976
Arrêté d'imposition 1976
Arrêté d'imposition 1976
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Rapport de gestion 1977
Rapport de gestion 1977
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Comptes 1978
Comptes 1978
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Budget 1983
Budget 1983
Comptes communaux 1981
Comptes communaux 1981
Rapport de gestion 1981
Rapport de gestion 1981
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Correction du chemin de Maillefer, carrefour Est (intersection ch. de Maillefer - ch. du Rionzi). Correction chemin du Rionzi et construction d'un trottoir Est (tronçon passage inférieur - Carrefour Maillefer)
Budget 1984
Budget 1984
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Comptes 1982
Comptes 1982
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Plan d'extension partiel En Barze
Plan d'extension partiel En Barze
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Rapport de gestion 1987
Rapport de gestion 1987
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Comptes communaux 1992
Comptes communaux 1992
Complexe Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Complexe Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Aménagement de la place du Petit-Mont
Aménagement de la place du Petit-Mont
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Société militaire des Amis du Progrès
Société militaire des Amis du Progrès
Société des Tireurs du Mont
Société des Tireurs du Mont
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Budget 1996
Budget 1996
Annulé
Annulé
Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Registres d'état-civil
Registres d'état-civil
Permis de séjour
Permis de séjour
Société militaire des Agriculteurs du Mont
Société militaire des Agriculteurs du Mont
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
Rapport de gestion 1974
Rapport de gestion 1974
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Comptes communaux 1975
Comptes communaux 1975
Rapport de gestion 1975
Rapport de gestion 1975
Echange d'une parcelle de terrain
Echange d'une parcelle de terrain
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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