- CH -001760-9 1-F-v.2016.1565
- Document
- 1884 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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Plan de la partie orientale de la commune
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reconnaissance
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Rapport de la Commission des terrains
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Plan de terrains vendus par la Commune
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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Aménagement des forêts communales
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Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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Tableau des parcelles à vendre
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["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
[Divers plans de canalisations]
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plans
[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
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trois exemplaires
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Société militaire des Agriculteurs du Mont
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Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Domaine : Urbanisme
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
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Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
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Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
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Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
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Modification de limites territoriales
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Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
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Affectation de la zone industrielle de Budron
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Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
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Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
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Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
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Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
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Règlement des inhumations et du cimetière
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Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Administration
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
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Domaine : Urbanisme
Vente de terrain au Grand-Mont
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
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Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Administration
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Domaine : Administration
Echange d'une parcelle de terrain
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Domaine : Urbanisme