Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
- CH -001760-9 2-1989-10
- Document
- Domaine : Génie civil
- Montant : 49000
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Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Domaine : Urbanisme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
Domaine : Développement durable
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Domaine : Assainissement
Domaine : Urbanisme
Domaine : Services industriels
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Finances
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Domaine : Génie civil
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Domaine : Bâtiments
Domaine : Urbanisme
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Domaine : Administration
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Rapports de gestion et autres commissions
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Cottet pour le rachat des dîmes et censes
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Partage de la succession Hennard, en Budron
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis
Emploi de véhicules par la Police municipale
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Domaine : Urbanisme
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Domaine : Administration
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Domaine : Bâtiments