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Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
Société des eaux de Sainte-Croix
Société des eaux de Sainte-Croix
Assistance
Assistance
Aménagements extérieurs
Aménagements extérieurs
Combe aux Guerraz : constructions
Combe aux Guerraz : constructions
Epuration : La Combe aux Guerraz 2e étape (I2-I8 EU, I2-I8 EC)
Epuration : La Combe aux Guerraz 2e étape (I2-I8 EU, I2-I8 EC)
Epuration : La Combe aux Guerraz 2e étape (M-12 EU, K4-H1 EC, K4-H1 EU)
Epuration : La Combe aux Guerraz 2e étape (M-12 EU, K4-H1 EC, K4-H1 EU)
Epuration : Combe aux Guerraz, enquête publique
Epuration : Combe aux Guerraz, enquête publique
Epuration : désableurs, dépotoirs
Epuration : désableurs, dépotoirs
Epuration : interconnexion Bullet - Sainte-Croix
Epuration : interconnexion Bullet - Sainte-Croix
Service des eaux : correspondance
Service des eaux : correspondance
Epuration : plans long et court terme, inventaire des zones, paramètres hydrauliques
Epuration : plans long et court terme, inventaire des zones, paramètres hydrauliques
Centre polyvalent
Centre polyvalent
Statistique épuration des eaux ; école mécanique ; rénovations
Statistique épuration des eaux ; école mécanique ; rénovations
Epuration : Bullet - Le Château
Epuration : Bullet - Le Château
Inaugurations cahier sportif
Inaugurations cahier sportif
Epuration : collecteurs communaux et intercommunaux, tronçon de la Combe aux Gueirraz, devis, soumissions, contrats, calculs hydrauliques, rapports
Epuration : collecteurs communaux et intercommunaux, tronçon de la Combe aux Gueirraz, devis, soumissions, contrats, calculs hydrauliques, rapports
Cadastre : listes des propriétaires par ordre numérique
Cadastre : listes des propriétaires par ordre numérique
Epuration
Epuration
Plans des égoûts, éclairage, zones et alignements
Plans des égoûts, éclairage, zones et alignements
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix : doubles
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix : doubles
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Amenée d'eau d'Onnens, Deneyriaz, Broutire, Charmille
Amenée d'eau d'Onnens, Deneyriaz, Broutire, Charmille
Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix
Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra
Réfection rue des Rasses, récapitulations des factures
Réfection rue des Rasses, récapitulations des factures
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
Registre des comptes de la Bourse des pauvres
Registre des comptes de la Bourse des pauvres
Assistance : comptes
Assistance : comptes
Commission d'assistance
Commission d'assistance
Commission d'assistance
Commission d'assistance
Service de la formation professionnelle
Service de la formation professionnelle
Plans de divers dossiers concernant : la réfection de la route cantonale n°254 et de la chaussée, l'assainissement du plateau des Granges, collecteur EU, EC
Plans de divers dossiers concernant : la réfection de la route cantonale n°254 et de la chaussée, l'assainissement du plateau des Granges, collecteur EU, EC
STEP Auberson : soumissions, plans
STEP Auberson : soumissions, plans
Service des eaux : factures
Service des eaux : factures
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611
L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611
Subventions et indemnités
Subventions et indemnités
Epuration Auberson, secteurs : Prise-Perrier, Centre-Ouest, exutoire STEP, Vers-la-Five, collecteur est, Centre-Est, carrefour entrée : soumissions, plans
Epuration Auberson, secteurs : Prise-Perrier, Centre-Ouest, exutoire STEP, Vers-la-Five, collecteur est, Centre-Est, carrefour entrée : soumissions, plans
L'Auberson : procès-verbaux de chantier EP et route
L'Auberson : procès-verbaux de chantier EP et route
Contrôle séparatif : devis (parcelles 1000 - 3593)
Contrôle séparatif : devis (parcelles 1000 - 3593)
Expertises des bâtiments et/ou des aménagements extérieurs touchés par les travaux d'infrastructure communale (canalisation, eau, gaz, électricité etc.) et de réalisation de la route cantonale, assainissement du plateau des Granges
Expertises des bâtiments et/ou des aménagements extérieurs touchés par les travaux d'infrastructure communale (canalisation, eau, gaz, électricité etc.) et de réalisation de la route cantonale, assainissement du plateau des Granges
Réfection de la rue des Rasses : plans, rapports
Réfection de la rue des Rasses : plans, rapports
Comptes de la gouvernance des Sieurs David Junod et Daniel Martin, fils de feu François Louis, gouverneur de l'honorable communauté de Ste Croix
Comptes de la gouvernance des Sieurs David Junod et Daniel Martin, fils de feu François Louis, gouverneur de l'honorable communauté de Ste Croix
Broutire - Charmille, Deneriaz-Dessous : factures de construction
Broutire - Charmille, Deneriaz-Dessous : factures de construction
Plans de repérages : Combe aux Guerraz (EU EC Gaz)
Plans de repérages : Combe aux Guerraz (EU EC Gaz)
Collecteurs, épuration : plans, tronçons 1 à 5, repérages, route des Rasses
Collecteurs, épuration : plans, tronçons 1 à 5, repérages, route des Rasses
Collecteurs, épuration Le Château - Bullet
Collecteurs, épuration Le Château - Bullet
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges
Combe aux Guerraz et Cibleries : épuration
Combe aux Guerraz et Cibleries : épuration
Hydrogéologie, coloration : Gite-Dessous L'Auberson
Hydrogéologie, coloration : Gite-Dessous L'Auberson
Plans à long terme des canalisations
Plans à long terme des canalisations
Collecteur EU et STEP, secteur : Les grangettes, La Vraconnaz, La Chaux : dossier de demande de subventions
Collecteur EU et STEP, secteur : Les grangettes, La Vraconnaz, La Chaux : dossier de demande de subventions
Projet de distribution d'eau en pression au hameau du Château : implantation du réservoir de 200 m3
Projet de distribution d'eau en pression au hameau du Château : implantation du réservoir de 200 m3
Projet de budget
Projet de budget
Plans collecteurs
Plans collecteurs
Projet de budget
Projet de budget
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans Epurex
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans Epurex
Secours militaires
Secours militaires
Secours militaires
Secours militaires
Permis lotos et tombolas
Permis lotos et tombolas
Service des eaux : plans
Service des eaux : plans
Décompte : Bullet - Sainte-Croix, interconnexion : correspondance, procès-verbaux, documents de base, rapports
Décompte : Bullet - Sainte-Croix, interconnexion : correspondance, procès-verbaux, documents de base, rapports
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans de coffrage
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans de coffrage
Conventions, servitudes, actes de précarité
Conventions, servitudes, actes de précarité
Emprunts remboursés ou pas utilisés
Emprunts remboursés ou pas utilisés
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : correspondance
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : correspondance
Fonds de prévoyance
Fonds de prévoyance
Caisse de retraites des employés
Caisse de retraites des employés
Société des sports de la luge, des patins et des skis : procès-verbaux
Société des sports de la luge, des patins et des skis : procès-verbaux
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : contributions
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : contributions
Rapports de l'organe de contrôle compte de pertes et profits, compte de capital, bilan
Rapports de l'organe de contrôle compte de pertes et profits, compte de capital, bilan
Caisse de retraite des employés, Caisse Intercommunale de Pension (CIP) et formules et statuts
Caisse de retraite des employés, Caisse Intercommunale de Pension (CIP) et formules et statuts
Justice de Paix : rapports annuels sur l'administration et la surveillance des tutelles et curatelles
Justice de Paix : rapports annuels sur l'administration et la surveillance des tutelles et curatelles
Fonds de prévoyance (retraite) : assurances personnes
Fonds de prévoyance (retraite) : assurances personnes
Communications municipales
Communications municipales
Préavis Municipaux (No 830 à 848)
Préavis Municipaux (No 830 à 848)
Préavis Municipaux (No 819 à 829)
Préavis Municipaux (No 819 à 829)
Préavis Municipaux (No 798 à 818)
Préavis Municipaux (No 798 à 818)
Décès
Décès
Préavis Municipaux (No 781 à 797)
Préavis Municipaux (No 781 à 797)
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
Préavis Municipaux (No 720 à 737)
Préavis Municipaux (No 720 à 737)
Décès
Décès
Préavis Municipaux (No 702 à 719)
Préavis Municipaux (No 702 à 719)
Inhumations
Inhumations
Budgets, rapports des comptes et rapports de gestion
Budgets, rapports des comptes et rapports de gestion
Plans : projet de porcherie à l'Auberson
Plans : projet de porcherie à l'Auberson
Remaniement de l'Auberson : procès-verbal de la commission de Classification
Remaniement de l'Auberson : procès-verbal de la commission de Classification
Préavis Municipaux (No 685 à 701)
Préavis Municipaux (No 685 à 701)
Auberson calcul du nouvel état
Auberson calcul du nouvel état
Plan pour le drainage des marais des Granges de l'Auberson
Plan pour le drainage des marais des Granges de l'Auberson
Préavis Municipaux (No 656 à 684)
Préavis Municipaux (No 656 à 684)
Préavis Municipaux (No 635 à 655)
Préavis Municipaux (No 635 à 655)
Préavis Municipaux (No 626 à 634)
Préavis Municipaux (No 626 à 634)
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