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Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Comptes 2008
Comptes 2008
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Modification de la Convention de la STEP
Modification de la Convention de la STEP
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Domaine : Urbaines. Arrêt de bus Domaine : Urbain Rionzi
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Domaine : Urbaines. Arrêt de bus Domaine : Urbain Rionzi
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Terminus TL au Grand-Mont
Terminus TL au Grand-Mont
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les ordures ménagères
Arrêté d'imposition 2010
Arrêté d'imposition 2010
Budget 2010
Budget 2010
Règlement de police. Modifications
Règlement de police. Modifications
Année 2010
Année 2010
Plan de quartier Champs-Meunier
Plan de quartier Champs-Meunier
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Vente à un tiers des Domaine : Bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Vente à un tiers des Domaine : Bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Acquisition de la parcelle No 1099
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Comptes 2009
Comptes 2009
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Budget 2011
Budget 2011
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Année 2011
Année 2011
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Tennis-Club le Châtaignier
Tennis-Club le Châtaignier
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Arrêté d'imposition 2012
Arrêté d'imposition 2012
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Budget 2012
Budget 2012
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Année 2012
Année 2012
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Réfection du collecteur de la Viane
Réfection du collecteur de la Viane
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Comptes 2011
Comptes 2011
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Arrêté d'imposition 2013
Arrêté d'imposition 2013
Budget 2013
Budget 2013
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
SDIS La Mèbre
SDIS La Mèbre
Année 2013
Année 2013
Domaine : Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Domaine : Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Rapport de gestion 2012
Rapport de gestion 2012
Comptes communaux 2012
Comptes communaux 2012
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
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