- CH -001760-9 P-1-1995-51
- Pièce
- 1995
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise "La première partie se trouve dans le volume série A"
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Actes notariés, titres, droits
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Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Travaux et routes, ponts et chaussées
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Le Mont-sur-Lausanne - Commune
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Statistiques : bétail, agriculture
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Journal 2016 - Spécial élections
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Economie de guerre[, événements temporaires]
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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