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Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de gestion 1994
Rapport de gestion 1994
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
En Praz Prévot
En Praz Prévot
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Rapport de gestion 1973
Rapport de gestion 1973
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
Budget 1977
Budget 1977
Plan de quartier du Grand-Mont
Plan de quartier du Grand-Mont
Rapport de gestion 1976
Rapport de gestion 1976
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
Rapport de planification 1982 - 1985
Rapport de planification 1982 - 1985
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du Hameau de La Naz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Plan de quartier En Crétalaison
Plan de quartier En Crétalaison
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Comptes communaux de l'exercice 1987
Comptes communaux de l'exercice 1987
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Budget 1989
Budget 1989
Modernisation des installations du stand de tir
Modernisation des installations du stand de tir
Budget 1990
Budget 1990
Rapport de gestion 1990
Rapport de gestion 1990
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Budget 1992
Budget 1992
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Budget 1993
Budget 1993
Plan de quartier Les Martines
Plan de quartier Les Martines
Comptes communaux pour l'année 1993
Comptes communaux pour l'année 1993
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Budget 1996
Budget 1996
Comptes de l'année 1994
Comptes de l'année 1994
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière au CIGM COREL
Indemnités des membres du Conseil communal
Indemnités des membres du Conseil communal
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