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Vente à un tiers des Domaine : Bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Vente à un tiers des Domaine : Bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Acquisition de la parcelle No 1099
Acquisition de la parcelle No 1099
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Arrêté d'imposition 2012
Arrêté d'imposition 2012
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Comptes communaux 2012
Comptes communaux 2012
Arrêté d'imposition 2014
Arrêté d'imposition 2014
Mise à niveau du système informatique communal
Mise à niveau du système informatique communal
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Budget 2015
Budget 2015
Indemnités des membres du Conseil communal
Indemnités des membres du Conseil communal
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Budget 2017
Budget 2017
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Comptes 2018
Comptes 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Grand livre 1961
Grand livre 1961
Grand livre 1963
Grand livre 1963
Grand livre 1965
Grand livre 1965
Grand livre 1966
Grand livre 1966
Grand livre 1968
Grand livre 1968
Grand livre 1969
Grand livre 1969
Grand livre 1970
Grand livre 1970
Grand livre 1973
Grand livre 1973
Grand livre 1977
Grand livre 1977
Grand livre 1979
Grand livre 1979
Grand livre 1985
Grand livre 1985
Grand livre 1983
Grand livre 1983
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1947
Comptes communaux 1947
Comptes pour l'année 1946
Comptes pour l'année 1946
Comptes 1956
Comptes 1956
Comptes 1958
Comptes 1958
Comptes 1957
Comptes 1957
Comptes pour 1960
Comptes pour 1960
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Part sociale
Part sociale
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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