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RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du Hameau de La Naz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Plan de quartier En Crétalaison
Plan de quartier En Crétalaison
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Comptes communaux de l'exercice 1987
Comptes communaux de l'exercice 1987
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Budget 1989
Budget 1989
Modernisation des installations du stand de tir
Modernisation des installations du stand de tir
Budget 1990
Budget 1990
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Rapport de gestion 1990
Rapport de gestion 1990
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Budget 1992
Budget 1992
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Budget 1993
Budget 1993
Plan de quartier Les Martines
Plan de quartier Les Martines
Comptes communaux pour l'année 1993
Comptes communaux pour l'année 1993
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Budget 1996
Budget 1996
Comptes de l'année 1994
Comptes de l'année 1994
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Budget 1968
Budget 1968
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Remaniement agricole
Remaniement agricole
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Plan du Grand-Mont
Plan du Grand-Mont
image 02
image 02
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Grand livre 1969
Grand livre 1969
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Part sociale
Part sociale
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