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Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Budget 1996
Budget 1996
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière au CIGM COREL
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Rapport de gestion 1994
Rapport de gestion 1994
Comptes de l'année 1994
Comptes de l'année 1994
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Velimir Mirkovic, de nationalité yougoslave
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Velimir Mirkovic, de nationalité yougoslave
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Année 1995
Année 1995
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Budget 1996
Budget 1996
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Comptes communaux pour l'année 1993
Comptes communaux pour l'année 1993
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Aménagement de la place du Petit-Mont
Aménagement de la place du Petit-Mont
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Plan de quartier Les Martines
Plan de quartier Les Martines
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Année 1994
Année 1994
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Budget 1994
Budget 1994
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Comptes communaux 1992
Comptes communaux 1992
Rapport de gestion 1992
Rapport de gestion 1992
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Année 1993
Année 1993
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Budget 1993
Budget 1993
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Comptes communaux de l'année 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Rapport de gestion 1991
Rapport de gestion 1991
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Anneé 1992
Anneé 1992
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Budget 1992
Budget 1992
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Rapport de gestion 1990
Rapport de gestion 1990
Comptes communaux 1990
Comptes communaux 1990
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Plan de quartier Pré-Marin
Plan de quartier Pré-Marin
Année 1991
Année 1991
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Budget 1991
Budget 1991
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
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