- CH -001760-9 2-2008-07
- Document
- 2008-04-07 - 2008-06-23
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
Domaine : Planification
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Domaine : Règlement
Domaine : Planification
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Modification de la Convention de la STEP
Domaine : Services industriels
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Règlement communal sur les ordures ménagères
Domaine : Gestion des déchets
Règlement de police. Modifications
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Domaine : Règlement
Acquisition de la parcelle No 1099
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Règlement
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Domaine : Administration
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Planification
Réfection du collecteur de la Viane
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Domaine : Finances