Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
- CH -001760-9 2-1987-05
- Document
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 13000900
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Domaine : Finances
Modernisation des installations du stand de tir
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Domaine : Bâtiments
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision