Jurés cantonaux
Jurés cantonaux
Grand Conseil
Grand Conseil
Votations cantonales
Votations cantonales
Composition des bureaux
Composition des bureaux
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Votation fédérale
Votation fédérale
Conseil national
Conseil national
Conseil des Etats
Conseil des Etats
Roles des électeurs
Roles des électeurs
Initiatives et référendums
Initiatives et référendums
Votation communale
Votation communale
Votation fédérale, cantonale et communale
Votation fédérale, cantonale et communale
Communication sur le droit applicable aux élections communales
Communication sur le droit applicable aux élections communales
Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
Election du Grand Conseil et du Conseil d'Etat
Election du Grand Conseil et du Conseil d'Etat
Election des jurés cantonaux
Election des jurés cantonaux
Election fédérale et cantonale
Election fédérale et cantonale
Correspondance relatif aux votes et élections
Correspondance relatif aux votes et élections
Composition du bureau du conseil communal
Composition du bureau du conseil communal
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Election Grand Conseil
Election Grand Conseil
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Procès-verbaux des scrutins
Procès-verbaux des scrutins
Elections complémentaires de la municipalité
Elections complémentaires de la municipalité
Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale
Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale
Initiatives et référendums : 283-287 / 295-316
Initiatives et référendums : 283-287 / 295-316
Election Communales, conseil communal, municipalité
Election Communales, conseil communal, municipalité
Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux
Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votations fédérales
Votations fédérales
Election Communales
Election Communales
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Recettes courantes
Recettes courantes
Quittances pour les pauvres
Quittances pour les pauvres
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives
Correspondance de l'Office du travail
Correspondance de l'Office du travail
Office régional de placement (ORP) : circulaires, procès-verbaux et plannings
Office régional de placement (ORP) : circulaires, procès-verbaux et plannings
Sainte-Croix : STEP et collecteurs : données, rapports, comptes (1174/868 : ancien dossier)
Sainte-Croix : STEP et collecteurs : données, rapports, comptes (1174/868 : ancien dossier)
Sainte-Croix : collecteurs, plans, soumissions (1093)
Sainte-Croix : collecteurs, plans, soumissions (1093)
Sainte-Croix : en transit
Sainte-Croix : en transit
En transit dossier n°2
En transit dossier n°2
Commune de Sainte-Croix : AO 1175/VR7-11 : soumissions [en vrac]
Commune de Sainte-Croix : AO 1175/VR7-11 : soumissions [en vrac]
En transit : décompte Cevey
En transit : décompte Cevey
En transit dossier n°1
En transit dossier n°1
Dossier concernant des plans à la Combe aux Guerraz
Dossier concernant des plans à la Combe aux Guerraz
Combe aux Guerraz : eau potable
Combe aux Guerraz : eau potable
Pousse-tube, AO 1175/VR/3, bases
Pousse-tube, AO 1175/VR/3, bases
Stand de tir
Stand de tir
La Combe aux Guerraz : dossier conduite forcée, base et originaux
La Combe aux Guerraz : dossier conduite forcée, base et originaux
Immeuble stand
Immeuble stand
Centre sportif polyvalent
Centre sportif polyvalent
Combe aux Guerraz : décompte
Combe aux Guerraz : décompte
Centre sportif : groupe de travail
Centre sportif : groupe de travail
Centre sportif : concours d'architecture
Centre sportif : concours d'architecture
Aménagement local commune de Sainte-Croix
Aménagement local commune de Sainte-Croix
Distribution d'eau potable et réseau de défense incendie : secteur Combe aux Guerraz
Distribution d'eau potable et réseau de défense incendie : secteur Combe aux Guerraz
Plans de zones
Plans de zones
Sainte-Croix ; Bullet ; Mauborget : aménagement du territoire, correspondance, procès-verbaux, divers
Sainte-Croix ; Bullet ; Mauborget : aménagement du territoire, correspondance, procès-verbaux, divers
Collecteurs et STEP : réabonnement, servitudes, correspondance
Collecteurs et STEP : réabonnement, servitudes, correspondance
Plans à court terme et plans à long terme : documents de base , procès-verbaux, correspondance, plans, divers
Plans à court terme et plans à long terme : documents de base , procès-verbaux, correspondance, plans, divers
Réabornement après travaux collecteurs
Réabornement après travaux collecteurs
Foncier
Foncier
Foncier : terrains communaux : vente, achat, échange, servitude, cession, location, droit superficie, hypothèque
Foncier : terrains communaux : vente, achat, échange, servitude, cession, location, droit superficie, hypothèque
Convention ordures ménagères : Sainte-Croix, Bullet, Mauborget, Villars-Burquin
Convention ordures ménagères : Sainte-Croix, Bullet, Mauborget, Villars-Burquin
Assainissement et épuration général secteur : La Combe Guerraz, tronçon : M-I2, K4-B1, K4-H1, H1-I8, I2-I8
Assainissement et épuration général secteur : La Combe Guerraz, tronçon : M-I2, K4-B1, K4-H1, H1-I8, I2-I8
Collège de la poste
Collège de la poste
Combe au Guerraz : subventions complémentaires, retenues de garantie
Combe au Guerraz : subventions complémentaires, retenues de garantie
Bâtiment administratif général
Bâtiment administratif général
[Nom confidentiel] SA : données, documentation
[Nom confidentiel] SA : données, documentation
Affaires militaires communications de la police ; stands de tir
Affaires militaires communications de la police ; stands de tir
La Combe aux Guerraz : sondage sismique, originaux et copies, bases
La Combe aux Guerraz : sondage sismique, originaux et copies, bases
Bâtiment administratif : plans 1:50, salle de spectacle
Bâtiment administratif : plans 1:50, salle de spectacle
Contrats d'entreprises : La Combe aux Guerraz, AO 1175/VR 1 et 2, originaux, offre génie civil, fondations
Contrats d'entreprises : La Combe aux Guerraz, AO 1175/VR 1 et 2, originaux, offre génie civil, fondations
Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura, plan de repérages et projet, 1175-VR-EP
Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura, plan de repérages et projet, 1175-VR-EP
Commission d'évaluation des biens-fonds
Commission d'évaluation des biens-fonds
Office du logement : statistique des travaux du bâtiment
Office du logement : statistique des travaux du bâtiment
Eaux : réservoir au col des Etroits
Eaux : réservoir au col des Etroits
Local de gymnastique l'Auberson ; réfection, agrandissement
Local de gymnastique l'Auberson ; réfection, agrandissement
Hôpital agrandissement : rapports sur l'avant-projet
Hôpital agrandissement : rapports sur l'avant-projet
Plan des zones, réglement sur le plans d'extension et la police de constructions
Plan des zones, réglement sur le plans d'extension et la police de constructions
Plans anciens
Plans anciens
La conversion : photos ; procès-verbaux de chantier
La conversion : photos ; procès-verbaux de chantier
Label Cité Energie
Label Cité Energie
Collèges : locaux de gymnase
Collèges : locaux de gymnase
Contrôle des habitants : comptes de caisses et factures
Contrôle des habitants : comptes de caisses et factures
Ecole ménagère
Ecole ménagère
Temples, cures
Temples, cures
Service du gaz : correspondance et factures
Service du gaz : correspondance et factures
Citernes à carburants
Citernes à carburants
Projet construction combinée du Stand
Projet construction combinée du Stand
