Sainte-Croix : en transit Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02253 Dossier 1977-1979 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, conventions
En transit dossier n°2 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02252 Dossier 1978-1979 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Commune de Sainte-Croix : AO 1175/VR7-11 : soumissions [en vrac] Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02251 Dossier 1981 Fait partie de Fonds publics
En transit : décompte Cevey Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02250 Dossier 1977 Fait partie de Fonds publics
En transit dossier n°1 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02249 Dossier 1978-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Dossier concernant des plans à la Combe aux Guerraz Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02248 Dossier 1982 Fait partie de Fonds publics
Combe aux Guerraz : eau potable Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02247 Dossier 1975-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, cahiers des charges
Pousse-tube, AO 1175/VR/3, bases Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02246 Dossier 1978 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Stand de tir Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02245 Dossier 1995 Fait partie de Fonds publics
La Combe aux Guerraz : dossier conduite forcée, base et originaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02244 Dossier 1978-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Immeuble stand Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02243 Dossier 1987-1998 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif polyvalent Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02242 Dossier 1992-1998 Fait partie de Fonds publics
Combe aux Guerraz : décompte Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02241 Dossier 1979-1980 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif : groupe de travail Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02240 Dossier 1998-2000 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif : concours d'architecture Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02239 Dossier 1998-1999 Fait partie de Fonds publics Correspondance ; cahier des charges ; plans
Aménagement local commune de Sainte-Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02236 Dossier 1957-1962 Fait partie de Fonds publics
Distribution d'eau potable et réseau de défense incendie : secteur Combe aux Guerraz Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02235 Dossier 1981-1982 Fait partie de Fonds publics
Plans de zones Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02234 Dossier 1954 Fait partie de Fonds publics
Sainte-Croix ; Bullet ; Mauborget : aménagement du territoire, correspondance, procès-verbaux, divers Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02233 Dossier 1976 Fait partie de Fonds publics
Collecteurs et STEP : réabonnement, servitudes, correspondance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02232 Dossier 1974-1976 Fait partie de Fonds publics
Plans à court terme et plans à long terme : documents de base , procès-verbaux, correspondance, plans, divers Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02231 Dossier 1976-1978 Fait partie de Fonds publics
Réabornement après travaux collecteurs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02230 Dossier 1975 Fait partie de Fonds publics
Foncier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02229 Dossier 1986-1991 Fait partie de Fonds publics
Foncier : terrains communaux : vente, achat, échange, servitude, cession, location, droit superficie, hypothèque Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02228 Dossier 2002-2009 Fait partie de Fonds publics
Convention ordures ménagères : Sainte-Croix, Bullet, Mauborget, Villars-Burquin Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02227 Dossier 1978-1986 Fait partie de Fonds publics
Assainissement et épuration général secteur : La Combe Guerraz, tronçon : M-I2, K4-B1, K4-H1, H1-I8, I2-I8 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02226 Dossier 1977-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Collège de la poste Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02225 Dossier 1978-1991 Fait partie de Fonds publics
Combe au Guerraz : subventions complémentaires, retenues de garantie Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02224 Dossier 1978-1980 Fait partie de Fonds publics
Bâtiment administratif général Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02223 Dossier 1974-2000 Fait partie de Fonds publics
[Nom confidentiel] SA : données, documentation Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02222 Dossier 1981 Fait partie de Fonds publics
Affaires militaires communications de la police ; stands de tir Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02221 Dossier 1990-1991 Fait partie de Fonds publics
La Combe aux Guerraz : sondage sismique, originaux et copies, bases Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02220 Dossier 1977-1982 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, mémoire estimatif, soumission, cahiers des charges
Bâtiment administratif : plans 1:50, salle de spectacle Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02219 Dossier 1973 Fait partie de Fonds publics
Contrats d'entreprises : La Combe aux Guerraz, AO 1175/VR 1 et 2, originaux, offre génie civil, fondations Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02217 Dossier 1977-1978 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, conventions
Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura, plan de repérages et projet, 1175-VR-EP Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02216 Dossier 1951-1982 Fait partie de Fonds publics Notamment : procès-verbaux, plans
Commission d'évaluation des biens-fonds Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02215 Dossier 1974-1982 Fait partie de Fonds publics Egalement procès-verbaux
Office du logement : statistique des travaux du bâtiment Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02214 Dossier 1998-2001 Fait partie de Fonds publics
Eaux : réservoir au col des Etroits Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02213 Dossier 1942-1980 Fait partie de Fonds publics Notamment : études, plans
Local de gymnastique l'Auberson ; réfection, agrandissement Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02212 Dossier 1974-1987 Fait partie de Fonds publics
Hôpital agrandissement : rapports sur l'avant-projet Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02211 Dossier 1983-1984 Fait partie de Fonds publics
Plan des zones, réglement sur le plans d'extension et la police de constructions Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02210 Dossier 1981-1991 Fait partie de Fonds publics
Plans anciens Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02209 Dossier 1919-1990 Fait partie de Fonds publics
La conversion : photos ; procès-verbaux de chantier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02208 Dossier 1980-1991 Fait partie de Fonds publics
Label Cité Energie Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02207 Dossier 2000-2005 Fait partie de Fonds publics
Collèges : locaux de gymnase Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02206 Dossier 1974-1988 Fait partie de Fonds publics
Contrôle des habitants : comptes de caisses et factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02205 Dossier 1971-1972 Fait partie de Fonds publics
Ecole ménagère Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02204 Dossier 1974 Fait partie de Fonds publics
Temples, cures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02203 Dossier 1973-1989 Fait partie de Fonds publics
Service du gaz : correspondance et factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02202 Dossier 1921-1942 Fait partie de Fonds publics
Citernes à carburants Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02201 Dossier 1975-1980 Fait partie de Fonds publics
Projet construction combinée du Stand Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02200 Dossier 1980-1984 Fait partie de Fonds publics
Avant-projet ; patinoire-piscines les Replans et patinoire du Stand Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02199 Dossier 1965-1972 Fait partie de Fonds publics
Bâtiment administratif : plans de fermeture Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02198 Dossier 1970-1972 Fait partie de Fonds publics
Rue des Rasses raccordement route Yverdon - Pontarlier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GB-v.2020.02197 Dossier 1954-1965 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Bâtiment administratif : installations sanitaires 1:50 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02196 Dossier 1971-1972 Fait partie de Fonds publics
Bâtiment administratif 1:50 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02195 Dossier 1970-1971 Fait partie de Fonds publics
Réfection de la route cantonale n°254 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GB-v.2020.02194 Dossier 1954-1958 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Livre de caisse du service des eaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02193 Dossier 1950-1962 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif : commission de constrution Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02192 Dossier 2000-2001 Fait partie de Fonds publics
Service du gaz : exploitation Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02191 Dossier 1931-1957 Fait partie de Fonds publics
Concours architectes Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02190 Dossier 1946-1947 Fait partie de Fonds publics
Bâtiment de l'Hôtel de ville : décomptes des travaux ; plans Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02189 Dossier 1971-1975 Fait partie de Fonds publics Egalement de la correspondance
Valeurs fiscales des bâtiments communaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02188 Dossier 1951-1967 Fait partie de Fonds publics
Usogaz, Société coopérative pour le développement de l'emploi du gaz : rapport d'activité Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02187 Dossier 1957 Fait partie de Fonds publics
Hôtel de ville Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02186 Dossier 1938-1941 Fait partie de Fonds publics
Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02185 Dossier 2000-2004 Fait partie de Fonds publics
Plans réunion parcellaire : les granges Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GC-v.2020.02184 Dossier 1958-1959 Fait partie de Fonds publics Egalement de la correspondance
Centre polyvalent pour la séance de la commission Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02183 Dossier 1993 Fait partie de Fonds publics
Plan d'extension réglement : plans de zones Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GC-v.2020.02181 Dossier 1946-1976 Fait partie de Fonds publics
Aménagement régional Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GC-v.2020.02180 Dossier 1964-1976 Fait partie de Fonds publics
Conversion : plans Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02179 Dossier 1990-1991 Fait partie de Fonds publics Egalement procès-verbal
Conversion : études, devis Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02178 Dossier 1989-1990 Fait partie de Fonds publics
La conversion bâtiment H, locaux ETSC Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02177 Dossier 1975-1980 Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale : eaux du Jura Onnens - Sainte-Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02176 Dossier 1959-1984 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Eau du Château Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02175 Dossier 1944-1947 Fait partie de Fonds publics Notamment : études, rapports, conventions
Souvenir de la fête d'inauguration du Service des eaux à l'Auberson ; Cinquantenaire de l'inauguration de l'amenée des eaux à L'auberson, notice historique Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02174 Dossier 1913-1963 Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : relevés Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02173 Dossier 1969-1988 Fait partie de Fonds publics
Eau de La Gittaz Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02172 Dossier 1969-1972 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, règlements, rapports, procès-verbaux
Mauborget - Les Rochats : réservoir de Provence Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02171 Dossier 1965-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Eaux de Provence : La Combaz, Nouvelle Cencière Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02170 Dossier 1978-1988 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Station d'épuration Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02169 Dossier 1962-1970 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports, contrats d'entreprises, procès-verbaux, plans
Dossier concernant le renforcement des chemins ruraux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GB-v.2020.02168 Dossier 1984-1988 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports, plans
Service communal des eaux : abonnés Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02167 Dossier 1949-1954 Fait partie de Fonds publics
Epuration des eaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02166 Dossier 1932-1976 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports, plans, contrats d'entreprise, procès-verbaux
Epuration : construction, collecteurs, concentration Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02165 Dossier 1968-1976 Fait partie de Fonds publics Notamment : procès-verbaux, rapports, plans
Epuration : décomptes Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02164 Dossier 1974-1990 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, conventions, rapports, procès-verbaux
Epuration : plan directeur, STEP collecteurs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02163 Dossier 1969-1974 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Epuraiton : Bullet, Les Rasses, Le Château, correspondance, convention, factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02162 Dossier 1968-1986 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Epuration : Combe-aux-Guerraz, situations-factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02161 Dossier 1977-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : procès-verbaux, plans, conventions, rapports
Epuration : Groupe romand pour la formation des exploitants de STEP (GRESE), Association romande pour la protection des eaux et de l'air (ARPEA) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02160 Dossier 1972-1991 Fait partie de Fonds publics Notamment : statuts
Epuration : subventions STEP collecteurs 1ère étape, voûtage de l'Arnon, Les Replans Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02159 Dossier 1967-1980 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, rapports
Epuration : correspondance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02158 Dossier 1962-1976 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports, procès-verbaux
Epuration : directives cantonales Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02157 Dossier 1975-1982 Fait partie de Fonds publics
Epuration des eaux : investissements Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02156 Dossier 1981-1982 Fait partie de Fonds publics
La conversion : réfections intérieures des locaux, travaux effectués Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02155 Dossier 1980-1984 Fait partie de Fonds publics
Ascenseur de la conversion : correspondance, plans, factures, travaux effectués (1982), plateforme élévatrice Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02154 Dossier 1980-1981 Fait partie de Fonds publics
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : factures métrés, subventions cantonales et fédérales sur l'épuration, indemnités agriculteurs, participation commune pour EU privés Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02153 Dossier 2002-2009 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, rapports
Conversion ; procès-verbal de chantier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02152 Dossier 1991-1992 Fait partie de Fonds publics
Epuration : factures générales, subventions Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02151 Dossier 1970-1983 Fait partie de Fonds publics Notamment : procès-verbaux, rapports
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02150 Dossier 2002-2006 Fait partie de Fonds publics Notamment : cahiers des charges
