- CH -001760-9 1-GA-v.2016.1871
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- 1835 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Plan de terrains vendus par la Commune
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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Aménagement des forêts communales
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Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Tableau des parcelles à vendre
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["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
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[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
[Divers plans de canalisations]
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plans
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[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
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[Compte pour travaux forestiers]
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
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trois exemplaires
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Factures, feuilles de solde
[Procès-verbaux commission scolaire]
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Statistiques : bétail, agriculture
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[Recensements du bétail et des cultures]
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notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
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Société militaire des Agriculteurs du Mont
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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Economie de guerre[, événements temporaires]
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Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Domaine : Urbanisme
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
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Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
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Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
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Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
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Modification de limites territoriales
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Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
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Affectation de la zone industrielle de Budron
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Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
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Domaine : Finances
Elections communales du printemps 2006
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
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Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Services industriels
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
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Domaine : Finances
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
Règlement de police. Modifications
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Domaine : Règlement
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
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Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
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Domaine : Règlement
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Arrêté d'imposition 2011 et 2012
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Domaine : Finances